108 résultats pour

...pour diverses activités, d’une superficie d’environ 47 mètres carrés. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents à compter du 24 avril 2025 en communiquant avec le s...

...u bassin de rétention Lonergan situé sur le boul. Desjardins O uest. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le servi ce à la clientèle du "Sys...

...re 2032 (7 ans), et 1er janvier 2026 au 31 décembre 2035 (10 ans). DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents à compter du 21 mars 2025 en communiquant avec le se...

...partie de cette catégorie d’usage toute activité reliée aux prêts sur gage ou à la mise en consignation de biens ; 2° Entreprise de transport d’argent ; 3° Poste de police et établissement de détention ; 4° Maisons d’accueil de personnes violenté...

...l d'eaux usées mesurées au compteur d'eaux usées : - Tarif de 0,62 $ du m.cu. d'eaux usées pour la portion comprise à l'intérieur du débit de base de 5500 m.cu./an par hectare occupé. - Tarif de 0,67 $ du m.cu. d'eaux u...

...t représentatifs du milieu d’insertion d) Sur un terrain d’angle, l’implantation du bâtiment principal est près de l’emprise de la rue afin d’assurer un encadrement optimal de la rue 3° Favoriser une implantation du bâtiment principal qui...

...ILLE DE SAINTE -THÉRÈSE SAISON 2023 -2024 Rétro Excavation E.D. inc. 9190 -8673 Québec inc. (Les entreprises Roseneige nc.) Déne igement Quirions inc.

...ntes peut entraîner le retrait du droit de parole de l’intervenant, sans préjudice aux autres mesures légales pouvant être prises. » Règlement 1250 -7 N.S. 4 ARTICLE 12 L’article 51 est amendé pour se lire...

...professionnels d'architecture du paysage pour la construction d'un aréna — honoraires supplémentaires pour la reprise des documents d'appel d'offres 5.3 Adjudication du contrat 2024 - 19 - achat de deux camionnettes 2500 HD 4...

...S. modifiant le règlement de zonage 1200 N.S. pour créer la zone C-355.1 3.4. Adoption du règlement 1318-1 N.S. pour la reprise des travaux de construction d'un nouvel aréna 3.5. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-57 N.S. établ...

...oyen annuel d'eaux usées mesurées au compteur d'eaux usées : - Tarif de 0,64 $ du m.cu. d'eaux usées pour la portion comprise à l'intérieur du débit de base de 5500 m.cu./an par hectare occupé. - Tarif de 0,69 $ du m.cu. d'eaux usées po...

...udgétaires – Service des travaux publics, parcs et bâtiments - hiver 2022-2023 6.3 Application Mon dossier pour les entreprises de Revenu Québec – représentants autorisés 6.4 Autorisation de signatures – effets bancaires – représentants aut...