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Ville de Sainte -Thérèse Polit ique de gestion de solutions de rechange Page 1 de 8 POLITIQUE DE GESTION DE SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION Introduction Le Code de construction du Québec, Chap......

Avis de p romulgation Règlement s numéro 922 -14 1, 922 -142, 922 -143 et 1338 -1 AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 5 août 2024 , adopt......

DIRECTION DES SERVIC ES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 9 sep tembre 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE......

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 décembre 2024 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 4 novembre 2024, du 11 novembre et du 25......

Avis de publication - promulgation Règlement 13 34-1 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 133 4-1 N......

Assemblée de consultation publique PPCMOI -2025 -00 4 (R1) 112 -118, rue Blainville Est (lots 3 006 482 et 3 006 571 ) Lundi 28 avril 202 5, 19 h 30 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.......

Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 31 mars 2025 à 19 h 15Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMEN......

Avis public – Dérogation s mineure s Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 7 juillet 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du......

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèsemercredi 1er octobre 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 8 septembre 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE......

Assemblée de c onsultation publique Projet de règlement numéro 1200 -89 N.S. modifiant l'étendue de la zone H -301 et H -302 de l'annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. Lundi 4 aôut 202 5, 19 h 25 À toutes les p......

Avis de p romulgation PPCMOI -2025 -00 4 112 -118, rue Blainville Est (lots 3 006 482 et 3 006 571) AVIS PUBLIC est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 2 juin 2025......

Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 16 juin 2025 à 17 h 00Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMEN......

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-12 – Fourniture de deux chenillettes avec équipements de déneigement La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition de deux chenillettes avec équipements......

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-10 3 – Recherche de fuites sur le réseau d’eau potable - Années 2026 à 20 29 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les services de recherche de fuites sur le r......

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-04 – Travaux de réhabilitation du réseau d’eau potable par chemisage sur la rue Caron, la place Caron, la rue Dubois, la rue Leduc, la rue Mainville et la rue Thibault. La Ville d......

Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 25 août 2025 à 19 h 15Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMEN......

Avis public – Dérogation s mineure s Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 8 septembre 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibé......

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-22 – Élimination des déchets et des encombrants – Années 2026 à 2030 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’élimination des déchets et des encombrants po......

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-62 – Achat de produits chimiques pour 2026 -2027 Regroupement d’achats de la Rive -Nord La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumi......

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-23 – Valorisation des matières organiques – Années 2026 à 2030 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la valorisation des matières organiques pour les années 20......

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-26 – Remplacement et installation de compteurs d’eau dans les ICI – Phase 2 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour le remplacement et l’installation d......

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-28 – Remplacement de la glissoire de la piscine municipale du parc Richelieu La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour le remplacement de la glissoire de......

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-36 – Sciage de bordures et trottoirs – Année s 2025 à 202 9 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux de sciage de bordures et trottoirs po......

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 août 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 7 juillet 2025 et du 21 juillet 2025 2. PREMI......

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-117 – Réfection de la surface gazonnée du terrain de soccer au parc de Sève La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les......