111 résultats pour

...ANNEXE B – Grille des spécifications C -149 modifiée Zone C-149 Tableau des spécifications Annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. A-Usages autorisés Groupes Classes A...

...• Jour de vote au bureau du président d’élection : le vendredi 24 octobre 2025, de 16 h à 20 h Si vous êtes incapable de vous déplacer pour des raisons de santé et êtes inscrit sur la liste électorale à titre de personn...

...anadienne; - vous n’avez pas perdu votre droit de vote à cause d’une tutelle; - vous n’avez pas été déclaré(e) coupable d’une manœuvre électorale frauduleuse au cours des cinq dernières années. De plus, le 2 novembre 2025 , vous...

...3.3. Avis de motion et adoption du projet de règlement 1352-1 N.S. — amélioration de l’offre de logement social et abordable 3.4. Dépôt de certificats de la procédure d'enregistrement pour les règlements d'emprunt 1357-1 N.S., 1364 N.S., 13...

...nde des soumissions pour les travaux consistant à ajouter une 6 e pompe haute pression pour la distribution d’eau potable à la station de purification . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contra...

...ANNEXE B – Grille des spécifications C -149 modifiée Zone C-149 Tableau des spécifications Annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. A-Usages autorisés Groupes Classes A...

...ANNEXE B – Grille des spécifications C -149 modifiée Zone C-149 Tableau des spécifications Annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. A-Usages autorisés Groupes Classes A...

...e des municipalités — autorisation de dépôt d’une demande de financement 4.4. Programme s'investir pour les communautés durables — Tricentris — autorisation de signature 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2025-151 — Services...

...ication 5.5. Adjudication du contrat 2025-113 — Ajout d'une sixième pompe haute pression pour la distribution de l'eau potable à la station de purification 5.6. Adjudication du contrat 2025-124 — Services en électricité pour l'entretien et la ré...

...de la piste d'athlétisme au stade Richard-Garneau — autorisation de signature 9.3. Réhabilitation des conduites d'eau potable et d'égout d'une partie des rues du Ravin, Greenwood, Thibault, Vaillancourt et les boulevards Ducharme et du Curé-Lab...