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...q u e l e m od è l e de p o r t e p ri n ci p a l e p ro p o s é n ' e s t pa s rep r é s e n t a t i f du s t y l e d u bâ t i m e n t ( a r c h i t e c t u r e ,...

...s : 1 - L e s l o g e m e n t s d e 1 c h a m b r e ( 3 ½ ) d o i v e n t rep r é s e n t e r u n m i n i m u m d e 4 0 % d e s lo g e m e n t s e x i g...

...dium) 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Report de la date d'échéance du paiement des factures des droits de mutation et des droits supplétifs émises le 11 novembre...

...e ill è r e J a c y n t h e P ri n c e , il e s t ré s o l u : - D ' A U T O R I S E R l a t r é s o r i è r e à rep o r t e r l a da t e d ' é c h éa n ce d u p a i e m e n t d e s f a c t u r e s d e s d ro i t s d e m u t a t...

...dentifiée au numéro de contrat de la présente procédure ouverte , dans le coin inférieur gauche, et le nom de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h,...

...e au numéro de contrat de la présente procédure ouverte, dans le coin inférieur gauche, et le nom de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11...

...d e s r è g l e m e n t s g é n é r au x d ' O d y s c è n e , l a V i ll e d o i t d é s i g n e r u n s e u l rep r é s e n t an t a u s e i n d e s o n c o n s e il d ' a d m i n i s t r a t i o n ; S u r p ro p o s i t i o n...

...t de zonage A- Usages autorisés D- Catégorie de zone Habitation (H) Construction hors toit Antenne de télécommunication Entreposage extérieur E- Articles exclus accessoire ou additionnel aux usages « C09-01-01 Poste Industrie (I) d’essence » et...

...identifiée au numéro de contrat de la présente procédure ouverte, dans le coin inférieur gauche, et le nom de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le...

...identifiée au numéro de contrat de la présente procédure ouverte, dans le coin inférieur gauche, et le nom de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h...

...identifiée au numéro de contrat de la présente procédure ouverte, dans le coin inférieur gauche, et le nom de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 9...

...dentifiée au numéro de contrat de la présente procédure ouverte , dans le coin inférieur gauche, et le nom de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h,...

...ruction d'un nouvel aréna — travaux supplémentaires (mise à jour #7) 5.3. Contrat 2025-06 — évaluation de rendement de l'Entrepreneur — Construction Monco inc. 5.4. Contrat 2026-08 — Travaux de réfection de la chaussée par recouvrement mince — dépe...

...comité consultatif d’urbanisme afin de mieux répondre aux besoins actuels en matière d’analyse des projets, de représentativité et d’expertise ; ATTENDU QUE le Conseil municipal souhaite favoriser une participation cit...

...dentifiée au numéro de contrat de la présente procédure ouverte , dans le coin inférieur gauche, et le nom de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h,...

...ée de la bibliothèque 5.5. Attribution du contrat 2026-75 - Travaux de mise à niveau des éléments structuraux de l'entrepôt des véhicules aux ateliers municipaux 5.6. Attribution du contrat 2026-90 - Réaménagement du parc Adolphe-Chapleau F...

...identielles. Ce rôle est complété d'une annexe identifiant, pour chaque unité d'évaluation, le pourcentage que représente la valeur imposable de chaque local non résidentiel par rapport à la valeur imposable totale de tous les locaux n...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 6 février 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Quorum......

Avis public Vente pour taxes du 19 novembre 2025 – 2e avis Avis public est par les présentes donné par l e soussigné, greffier de la Ville de Sainte -Thérèse, que conformément à la résolution numéro 202 5-518 adoptée par le conseil mun......

Avis de promulgation PPCMOI 202 3-00 1, 202 6-00 2 et 2026 -003 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a : ➢ lors de la séance ordinaire du 6 novembre 2023 , adopté la rés......

Avis public Assemblée publique de consultation sur le Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’immeuble PPCMOI 2026 -00 3 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPC......

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 6 juillet 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 1er juin 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIO......

Avis de promulgation Règlement d’emp runt 1366 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 4 mai 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlem......

Avis public Assemblée publique de consultation sur le Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’immeuble PPCMOI 2026 -002 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PP......

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 mai 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 13 avril 2026 et du 20 avril 2026 2. PREMIÈRE......