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Avis public aux propriétaires d’un immeuble ainsi qu’aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise Scrutin du 2 novembre 20 25 AVIS PUBLIC est donné aux propriétaires d’un immeuble ainsi qu’aux occupantes et occupants d’un...

...VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE SAISON 2023 -2024 Rétro Excavation E.D. inc. 9190 -8673 Québec inc. (Les entreprises Roseneige nc.) Déne igement Quirions inc.

...tion La mobilisation citoyenne Dynamisme de commerçants du centre-ville : mise en place en 2014 du Groupement des Entreprises de Sainte-Thérèse (GEST)La mise en place d’un programme annuel de suivi du plan d’action du plan d’aménageme...

....................... 105 AMÉNAGEMENT D’UN ESPACE DE CHARGEMENT ET DE DÉCHARGEMENT ............. 105 SECTION 10 ENTREPOSAGE ET ÉTALAGE EXTÉRIEUR ................................................ 106 DISPOSITION GÉNÉRALE ................

...'exclusion d'un appareil destiné à l'amusement ou à la récréation d'un enfant en bas âge et d'un appareil à reproduire le son. APPARTEMENT: Voir logement. ARBRE: Grand végétal ligneux ayant un tronc d'au moins soi...

...considérés comme animaux non indigènes au territoire québécois les tigres, léopards, lions, lynx, panthères et reptiles. 1.6 Appareil sonore Tout instrument ou appareil propre à produire, reproduire, diffuser, émettre, tr...

...T D’AUTORISATION POUR UN USAGE DU GROUPE HABITATION (H) ET POUR UN USAGE DE LA CLASSE AGRICOLE 2 . 55 TARIF RELIÉ À LA REPRODUCTION DE PLANS DE CONSTRUCTION .......................... 58 TARIF D’UN CERTIFICAT D’OCCUPATION POUR UN USAGE ADDI...

...aturel b) L’implantation du bâtiment principal assure une percée visuelle sur les bâtiments principaux et les points de repère importants de la Ville, telle que le clocher de l’église, dans l’axe des rues Turgeon et Blainville Est, le clocheto...

...architecture, objectifs 1, 2 et 5) et que le choix d’une porte avant blanche et d’un revêtement blanc est représentatif du secteur (architecture, objectif 1 et 2), mais que le choix d’une porte avec une fenêtre 3/4 ou 2/3 ser...

...sures de protection du couvert forestier : La pratique de l’agriculture incluant le fait de laisser le sol en jachère, l’entreposage et l’utilisation sur la ferme de produits chimiques, organiques ou minéraux, de machines et de matériel agricole à...

...emploie au sens commun. Autorité compétente Le directeur du Service de l’urbanisme et du dévelop pement durable, son représentant ou toute personne qu’il aura désignée. 3 Règlement 1362 N.S. Demande d’admissibilité Formulaire...

...moins 6 mois au Québec. 2) Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établissement d'entreprise qui n'est frappé d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 3 février 202 5 :...

...au moins six (6) mois à cette date. b) soit être propriétaire d'un immeuble ou occupant d'un établissement d'entreprise dans la ville de Sainte -Thérèse depuis au moins douze (12) mois à la date de référence. ● Les con...

...distribution électrique ou d’un réseau de télécommunications qui ne comprend pas de bureaux administratifs ; b) pour l’entreposage ou l’entretien des biens d’un organisme public ou de son mandataire ; 3° Abrogé. 4° Un bâtiment ayant perdu au mo...

...moins 6 mois au Québec. 2) Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établissement d'entreprise qui n'est frappé d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 25 août 202 5 :...

...gestion . K) Pour les frais de subsistances du personnel du SSI Sainte -Thérèse dont notamment les frais de repas, d’ hébergement et de buanderie : Le prix facturé par le fournisseur + 10 % L) Frais de recouvrement d’une...

...par leur nombre. DIRECTEUR : Le directeur général adjoint – groupe opérations de la Ville ou son représentant autorisé. EAU USÉE : Eaux d'infiltration, de refroidissement, de procédé, pluviales, sanita...

...moins 6 mois au Québec. 2) Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établissement d'entreprise qui n'est frappé d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 8 septembre 2025 :...

...ion d’une porte cochère au bâtiment nord pour accéder aux aires de stationnement et permettre l’accès au marché public repositionné à cet endroit (marquage au sol); Intégration d’un espace public (place publique) • en lien avec les nouve...

...s au moins 6 mois au Québec. 2) Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établissement d'entreprise qui n'est frappé d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 7 avril 202 5 :  êt...

...moins 6 mois au Québec. 2) Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établissement d'entreprise qui n'est frappé d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 3 mars 202 5 :...

...au moins six (6) mois à cette date. b) soit être propriétaire d'un immeuble ou occupant d'un établissement d'entreprise dans la ville de Sainte -Thérèse depuis au moins douze (12) mois à la date de référence. ● Les con...

...au moins six (6) mois à cette date. b) soit être propriétaire d'un immeuble ou occupant d'un établissement d'entreprise dans la ville de Sainte -Thérèse depuis au moins douze (12) mois à la date de référence. ● Les con...

...és de la Ville par le biais d'une tarification afin de modifier l’annexe C -1 pour y prévoir la location des espaces d'entreposage du chalet Ducharme . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville...

...au moins six (6) mois à cette date. b) soit être propriétaire d'un immeuble ou occupant d'un établissement d'entreprise dans la ville de Sainte-Thérèse depuis au moins douze (12) mois à la date de référence. ● Les condi...