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...décision sur une demande de démolition d’un immeuble sis au 22 , boulevard Desjardins est (lot 6 598 838 ). Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de la...

...uilloires au gaz naturel à la station de purification 5.5. Adjudication du contrat 2025-113 — Ajout d'une sixième pompe haute pression pour la distribution de l'eau potable à la station de purification 5.6. Adjudication du contrat 2025-124 — Se...

...r un immeuble situé au 191 rue Saint -Pierre Nature : Permettre la construction d’une clôture de 1,8m de hauteur en cour avant Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de :...

...s et de la salle d'activités D 5.11. Adjudication du contrat 2025-95 — Services professionnels — ajout d'une 6e pompe haute pression pour la distribution de l'eau potable à la station de purification 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des...

...ôt alors que la marge avant maximale est de 8 mètres à la grille des spécifications H -401. Le comité a toutefois émis une recommandation unanimement défavorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de la...

...at 2024-65 pour la construction du nouvel aréna 5.13. Adjudication du contrat 2025-69 — Reconditionnement d’une pompe haute pression 5.14. Adjudication du contrat 2025-87 — Renouvellement de contrat de 3 ans sur le logiciel Idside- Écho 5.1...

...nte concernant l’étude pour l’identification des mesures d’atténuation du climat sonore en bordure de l’échangeur des autoroutes A-15 et A-640 à Sainte-Thérèse — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Programme d'...

...lement donné que ce règlemen t est actuellement déposé au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut le consulter aux heures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièce jointe...

...habile à voter ayant le droit d'être inscrite sur la liste référendaire de l'ensemble de la municipalité : Toute personne qui, le 2 février 2026, date d’adoption du règlement , n’est frappée d’aucune incapacité de voter prévue...

...ement donné que ce règlement est actuellement déposé au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut le consulter aux heures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièce joint...

...ue ce s règlemen ts et cette résolution sont actuellement déposé s au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut les consulter aux heures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièce jointe du...

...-verba l du 9 septembre 2024 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS 2.1 Première période de questions (30 minutes) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 922 -144 N.S. - Règ lement omnib...

...erba l du 8 juillet 2024 2. - P REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 2.1 Première période de questions (30 minutes) 3. - R ÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Adoption du r èglement 922 - 141 N.S. — ayant pour objet...

...juin 2024 et du 2 juillet 2024 2. - P REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 2.1 Première période de questions (30 minutes) 3. - R ÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 922 - 141 N.S. — ayant pour ob...

...te de conseiller(ère) pour les districts électoraux numéro un (1) à numéro huit (8) inclusivement. 2. Toute déclaration de candidature à l’un ou l’autre des postes ouverts doit être produite au bureau du présiden...

...1.- OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 2.- PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Adoption du règlement 1200-84 N.S. – modifiant l’étendue de la zone H-...

Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 8 décembre 2025 à 19 h 00Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLE......

Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 30 mars 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMEN......

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 3 ju i n 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église O UVE......

Avis public Assemblée publique de consultation sur le Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’immeuble PPCMOI 2026 -00 3 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPC......

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 1er décembre 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 17 novembre 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q......