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Avis de publication Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal - Année 202 6 AVIS PUBLIC est donné , conformément à l'article 320 de la Loi sur les cités et villes , que le s séances ordinaires du conseil mun......

Avis public Dépôt du budget de l'année 20 26 et du programme triennal d'immobilisations 2 026-20 27-20 28 AVIS PUBLIC est donné , conformément à l'article 474.2 de la Loi sur les cités et villes , que le budget de l'année 20 26 et l......

...ndi 2 décembre 2024 à 18 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour— Présentation du budget 2025— Présentation du programme triennal des immobilisations 2025-2026-2027  2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Adoption...

...teron t de 10 % par année par la suite, jusqu’à atteindre 100 %. Compensation financière par logement pour 2024 et 2025 Logement « Studio » (1 ½ et 2 ½) 7 200 x 50 % = 3 600 $ Logement à une chambre (3 ½) 22 680 $ x 50 % =...

...d’un parti politique autorisé et des rapports d’un candidat indépendant autorisé Élections générales du 2 novembre 2025 Nom du candidat(e) et de l’agent(e) officiel(le) Total des dépenses électorales faites ou autorisé...

...on et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00198 — Nouvelle construction au 431, rue Marie-Thérèse 4.5. Dérogation mineure 2025-00199 — Nouvelle construction au 7...

...demande s de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme ser ont entendue s à savoir : Dérogation mineure 2025 -00198 – Nouvelle construction au 431 rue Marie -Thérèse Immeuble : Lot 1 905 235, du Cadastre du Québec, circo...

...026 à 19 h 305.1. Contrat 2024-65 — Construction d'un nouvel aréna — travaux supplémentaires (mise à jour #6) 5.2. Contrat 2025-58 — Services professionnels — Réfection de la piste d'athlétisme du stade Richard-Garneau — études complémentaires — h...

...t de zonage ; ATTENDU QUE le projet a été présenté aux membres du Comité consultatif d’urbanisme le 9 décembre 2025, ainsi que le 10 février 2026 ; ATTENDU QUE le Comité consultatif d’urbanisme a rendu une recommandation fav...

...84 du Cadastre du Québec 4.8. Nomination d'un quatrième membre citoyen au Comité consultatif d'urbanisme (CCU) — mandat 2025-2027 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLEGénéré le 31 juillet 2026 à 8 h 161 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde l...

...déneigement ", sans modifier le montant total prévu audit règlement ATTENDU QU' en date du 3 mars 2025 , le conseil municipal adoptait par la résolution 202 5-100 le règlement numéro 1357 N.S. autorisant l’achat...

...cipal d'égout et de l'assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels — tarifs en vigueur à compter de l'année 2025 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1336-1 N.S. — modifiant le Règlement 1336 N.S. autorisant l’achat...

...de zonage ; ATTENDU QUE le projet a été présenté aux membres du Comité consultatif d’urbanisme le 9 décembre 2025, ainsi que le 10 février 2026 ; ATTENDU QUE le Comité consultatif d’urbanisme a rendu une recommandation favorable...

...et de fusion entre les Offices d’habitation Thérèse - De Blainville, Mirabel et Lanaudière Sud 8.7 Plan stratégique 2025 - 2035 9. - S ERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 S/O 10. - A RTS , CULTURE , SPORTS ET...

...e - Thérèse pour le site des neiges usées — paiement deuxième facture 8.2 Entente de développement culture l 2025 - 2027 – proposition 8.3 Projet de fusion entre les Offices d’habitation Thérèse - De Blainville, Mirabel et...

...e zonage ; ATTENDU QUE le projet a été présenté aux membres du Comité consultatif d’urbanisme le 9 décembre 2025, ainsi que le 10 février 2026 ; ATTENDU QUE le Comité consultatif d’urbanisme a rendu une recommandation favorabl...

...la fiscalité municip ale (RLRQ, c. F-2.1) ; ATTENDU l'avis de présen tation donné sous le numéro 2025 -636 par M. le Conseiller Armando Melo lors de la séance extraordinaire du 8 décembre 2025 et le dépôt du proj...

...u Québec pour l'achat de carburants en vrac 5.5 Adjudication du contrat 2024 -67 — procureur — cour municipale — 2025 5.6 Regroupement d'achat avec la Ville de Blainville pour les analyses en laboratoire sur l'eau potable...

...né par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 1er décembre 2025, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1200 -91 N.S. – modifiant la grille C -149 de l’annexe B du règl...

...1200 -41 N.S. ( 05-11-2015 ) Règl. 1200 -46 N.S. (14/04/2016) Reg 1200 -85 N.S. (0 7/10/202 4) Reg 1200 -90 N.S. (04/08/2025) Reg 1200 -92 N.S. (XX/XX/2026) DEMAN DE D'APP ROBATION RÉFÉRENDAIRE : PR OJET DE RÈGLEMENT/RÉSOLUTION __________ AD...

...1200 -41 N.S. ( 05-11-2015 ) Règl. 1200 -46 N.S. (14/04/2016) Reg 1200 -85 N.S. (0 7/10/202 4) Reg 1200 -90 N.S. (04/08/2025) Reg 1200 -92 N.S. (XX/XX/2026)

...nté de 89 % et les heures de ser- vices ont été multipliées par deux. Le CITL à travers son Plan stratégique 2020-horizon 2025 reconnaît le rôle central du rabattement par autobus des usagers vers les gares dans la croissance de l’achalandag...

...tien à l’artiste et à l’athlète – bourses 2024 10.4 Demande de soutien financier - Fonds de l'athlète des Laurentides 2025 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 S/O 12. - COMMUNICATION DU CONS EIL MUNICIPAL 12.1 Fondation du Col...

...de la Ville de Sainte ‑Th érèse est assujetti au Plan métropolitain de gestion des mati ères r ésiduelles (PMGMR) 2025 ‑2030 de la Communaut é métropolitaine de Montr éal, lequel fixe notamment des objectifs en mati ère de r éduction à...