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...les personnes habiles à voter. Le projet intégral de ce règlement est dispo nible pour consultation au bureau de la municipalité, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse, durant les heures régulières et les heures d'enregistre...

...r les personnes habiles à voter. Le projet intégral de ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la municipalité, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse, durant les heures régulières et les heures d'enregistr...

...l u : - Q U E l a s o u m i s s i o n d e " l n M e d i a T e c hn o l o g i e s i n c . " , 7 69 5 , P a p i n eau , M o n t r é a l ( Q u é be c ) H 2 E 2 H 1 , a u m o n t an t de 9 9 4 7 6 , 8 6 S ( t a x e s i n cl u s e...

...E d e s t r a v au x c o n t i n g e n t s l i é s à l a g e s t i o n d e s eau x s o u t e r r a i ne s a i n s i q u ' à l a c o n s t r u c t i o n d '...

...I 2025 -00 7 entre en vigueur à cette date. Prenez avis que ce règlement est disponible pour consulta tion au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet ,...

...e Ville, après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel d e Ville ou sur son site Internet, et joint...

...e Ville, après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint a...

...de Ville, après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau d u greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint...

...e Ville, après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour con sultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint a...

...CONSULTATION DU PROJET : Prenez avis que ce projet de r èglement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint...

.... S . v i s an t à s i m p l ifi er l a c o n s t r u c t i o n d e n o u v eau x i m m e u b l e s à S a i n t e - T h ér è s e R É S O L U TI O N 2 02 6...

...latérale totale de 3.52 mètres plutôt qu’une marge latérale totale minimale de 5 mètres tels qu’exigés au tableau des spécifications H -401. Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de f...

...Ces règlement s entre nt en vigueur à la date du présent avis. Ils sont disponible s pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Inte...

...e Ville, après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel d e Ville ou sur son site Internet, et joint...

...e à la station de purification 5.4. Attribution du contrat 2026-99 - Acquisition de lampadaires pour le parc Adolphe-Chapleau 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer - fonds d’activités financières et d’investissements 7. RESSOUR...

...les personnes qui désirent s'exprimer à ce sujet. Ce projet de r èglement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville , et sur son site Internet, joint...

...èse sera, en 202 7, en vigueur pour son deuxième exercice financier. L'évaluateur municipal a déposé à mon bureau , le 9 septembre 202 6, le sommaire 202 7 de ce rôle triennal. Ce rôle d'évaluation identifie les unités d'évaluat...

...e l’Habitation : 20 février 202 6. Prenez avis que ce s règlement s sont disponible s pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet...

...e seront entendues à savoir : Numéro : Immeuble : Nature et effet : 2026 -0014 1 250, Place Fabien -Drapeau (lot 6 227 266 du cadastre du Québec) Autoriser : • une troisième entrée charretière alors que le maximum autor...

...rveillance des travaux de construction pour le remplacement des générateurs d’ozone à la station de purification de l’eau potable. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les documents d’appel d’offres et les modifications à ces documents ne...

...t entendues à savoir : Numéro : Immeuble : Nature : Effet : 2026 -001 45 507 , rue Gaston -Mongeau (lot 1 906 810 du cadastre du Québec ) Permettre l ’agrandissement en cours arrière . Autoriser : • une r...

...r è g l e m e n t 1 2 02 - 6 N . S . - v i s an t à s i m p l ifi e r l a c o n s t r u c t i o n d e n o u v eau x i m m e u b l e s à S a i n t e - T h é r è s e 3 . 6 M o d i f ic a t i o n p a r r é s o l u t i o n d u...

...ledit règlement entre en vigueur à cette date. Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et j...

...tion. CONSULTATION DU PROJET : Prenez avis que ce projet de r èglement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint a...

...3 - M u r de s o u t è n e m e n t a u 1 5 0 , p l a c e F ab i e n ­ D r a peau ) A d o p t é e à l ' u n an i m i t é . - 1 1 7 - I N I T I A L E S DU M...