212 résultats pour

...2 505 362 (vente pour taxes 2010) 8.3 Entente intermunicipale – travaux préventifs de stabilisation des talus – ruisseau Charron 8.4 Entente intermunicipale concernant un regroupement de certaines municipalités en vue de l’octroi...

...le de Sainte -Thérèse afin de modifier la signali sation pour ajuster le stationnement sur rue aux nouveaux aménagements de la rue Leduc entre la rue Lalande et le boulevard René -A. -Robert 3.4 Avis de présenta...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-78 – Mise à niveau du système de contrôle d’accès des bâtiments de la Ville La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la m ise à niveau du système de...

...hérèse Contrat 202 5-101 – Fourniture d’oxygène liquide et location d’un réservoir pour la station de purification d’eau potable – Années 2026 à 20 30 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la fourniture d’oxygène...

...itation : 3 février 2025 Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou joint au présent av is. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 5 fév...

...rue Lonergan, portant le total à cinq (5) logement s, malgré que l e règlement sur le zonage numéro 1200 N.S. et le tableau des spécifications de la zone H -203 n’autorisent qu’un maximum de trois (3) logements par immeuble ....

...les personnes habiles à voter. Le projet intégral de ce règlement est dispo nible pour consultation au bureau de la municipalité, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse, durant les heures régulières et les heures d'enregist...

I N I T I A L E S D U MA I R E S É A NC E E X T RA O R D I N A I R E D U 2 D É C E M B R E 2 0 24 L u ndi l e 2 d é c e m b r e 2 0 2 4 À c o m p t e r d e......

...n inspecteur adjoint en urbanisme — Service de l'urbanisme et du développement durable 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Barreau du Québec — assurance responsabilité professionnelle — exemption 8.2. Entente concernant l’étude pour l’identification d...

...ogements chacun au 112 -118, rue Blainville Est , malgré que le règlement sur le zonage numéro 1200 N.S. et le tableau des spécifications de la zone H -304 n’autorisent qu’un maximum de huit (8) logements par immeuble et un maxi...

...u m u n ic i p a l d ' é g o u t e t d e l ' a ss a i n i s s e m e n t d e s eau x u s ée s p o u r l e s i mm e u b l e s i n d u s t r i e l s - t a r i f...

...le 101.6 5 Il est interdit d’arrêter et de stationner sur la rue Saint -Louis , en direction sud, entre la rue Chapleau et le boulevard Ducharme, de 7 h à 9 h, du lundi au vendredi, du 15 août au 30 mai inclusivement. Afin de pe...

...atégique 2025-2034 — dépôt du sondage — plan d'action 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Entente modifiant de nouveau l'entente intermunicipale relative à l'alimentation régionale en eau potable (avenant numéro 8) — autorisation de signa...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe D Échelle : Sceau : Zones de contrainte Date : 29 novembre 2019 Légende : Zones de bruit Voie ferrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètr...

...municipal pour l'année 20258.6.Dépôt du plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2024-20268.7.Implantation d'un réseau de location de vélos en libres partages (Bixi) à Sainte-Thérèse — autorisation de signatures SUITE PLÉNIER :  INTÉRÊT...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS...

...MENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 1030-57 N.S. établissant les compensations à l'égard de l'utilisation du réseau municipal d'égout et de l'assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels — tarifs en vigueur à compter de...

...4. Consultation du projet de résolution Prenez avis que ce projet est disponible pour consultation au bureau du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sain...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-26 – Remplacement et installation de compteurs d’eau dans les ICI – Phase 2 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour le remplacement et l’installation d...

...de Sainte-Thérèse Contrat 2024-71 – Services professionnels – Réfection de la piste d’athlétisme du stade Richard-Garneau La Ville de Sainte-Thérèse demande des soumissions pour les services professionnels afin de faire la...

...du poste d’opérateur occasionnel – préposé à l’entretien et création du poste d’opérateur de station de purification de l’eau – préposé à l’entretien des installations – station de purification de l’eau 7.3 Mesure disciplinaire – suspension de...

...qui se résument comme suit : Objet Article 1 : L’usage P1-06-12 — Lieu de retour pour la consigne est ajouté au tableau P1-06 - Services d’assainissement et autres services de gestion des déchets de l’article 44, comme suit : P1-06 Ser...

...ION DU PROJET : Prenez avis que ce proje t de règlement numéro 1200 -87 N.S. est disponibl e pour consultation au bureau du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.s...

...ction partielle de stationner sur la rue Saint -Joseph 3.3 Adoption du règlement 1334 N.S. - travaux de mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150, boulevard Ducharme 3.4...

...emploi — Inspecteur en bâtiment — Service de l'urbanisme et du développement durable 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Barreau du Québec — assurance responsabilité professionnelle — exemption 8.2. Ordre des urbanistes du Québec — assurance respons...