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...N DU PROJET : Prenez avis que ce proje t de règlement numéro 1200 -90 N.S. est disponibl e pour consultation au bureau du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www....

...les personnes habiles à voter. Le projet intégral de ce règlement est dispo nible pour consultation au bureau de la municipalité, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse, durant les heures régulières et les heures d'enregistre...

...A TT E N D U Q U E l e c o n s e il m u n ic i p a l d e m a n d e q u e l e s eau x p l u v i a l e s d e s bâ t i m e n t s co n c e rn é s e t d e s s t a t...

...N DU PROJET : Prenez avis que ce proje t de règlement numéro 1200 -89 N.S. est disponibl e pour consultation au bureau du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www....

...r les personnes habiles à voter. Le projet intégral de ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la municipalité, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse, durant les heures régulières et les heures d'enregistr...

...par les personnes habiles à voter. Le projet intégral de ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la municipalité, 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse, durant les heures régulières et les heures d'enregistreme...

...l u : - Q U E l a s o u m i s s i o n d e " l n M e d i a T e c hn o l o g i e s i n c . " , 7 69 5 , P a p i n eau , M o n t r é a l ( Q u é be c ) H 2 E 2 H 1 , a u m o n t an t de 9 9 4 7 6 , 8 6 S ( t a x e s i n cl u s e...

...ication ou d’occupation d’un immeuble ; ATTENDU QUE le règlement sur le zonage numéro 1200 N.S. et le tableau des spécifications de la zone H-203 n’autorisent qu’un maximum de trois (3) logements (usage Habitation 3) pa...

...les fosses de plantation des arbres soient connectées entre elles et qu’elles servent ainsi à capter un maximum d’eau de ruissellement ; Le tout réalisé en conformité avec : - Le dossier de présentation réalisé par Archipaysage,...

...matières organiques — années 2026 à 2030 5.4. Adjudication du contrat 2025-26 — remplacement et installation de compteurs d'eau dans les ICI (Industries, commerces et institutions) — Phase 2 5.5. Adjudication du contrat 2025-28 — remplacement d...

...l’Habitation : 27 mars 2025 Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou joint au présent av is. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, c...

...ne s , S a i n t e - T h é r è s e , S a i n t - E u s t a c h e , l a R é g i e d ' a s s a i n i ss e m e n t d e s eau x de S a i n t e - T h é r è s e e t B l a i n v ill e , l a R é g i e d ' a ss a i n i s s e m e n t d e s e a...

...l’Habitation : 7 avril 2025 Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou joint au présent av is. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE,...

...l’Habitation : 8 avril 2025 Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou joint au présent av is. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, C...

...i s, l a r ue L e du c , l a r u e M a i n v ill e e t l a s e rv i t u d e en t r e l a r u e T a s c h e r eau e t l e c a r r é D u f a u l t R É S O L U T I O N 2 0 2 5 - 2 4 5 ( s u i t e ) - N O N O B S T A N T t o...

...les personnes habiles à voter. Le projet intégral de ce règlement est dispo nible pour consultation au bureau de la municipalité, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse, durant les heures régulières et les heures d'enregist...

...ne 3 - 19 rue Mainville, Sainte-Thérèse 3 614 761, 3 614 757 8055-03-0959-0-000-0000 Borgatta Patricia 9 rue Louis-Marteau, Sainte-Thérèse 3 007 739 Donné à Sainte-Thérèse ce 23 octobre 2024. Avis numéro : 2024-63-2 Camille Plamond...

...nts sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez vous adresser à Julie Gaudreau, au service de l’urbanisme et du développement durable, au numéro suivant : 450 434-1440, poste 2291. RÉCEPTION DES...

...E d e s t r a v au x c o n t i n g e n t s l i é s à l a g e s t i o n d e s eau x s o u t e r r a i ne s a i n s i q u ' à l a c o n s t r u c t i o n d '...

...: 28 novembre 2024. Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou joint au présent avis. DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 28e j...

...par les personnes habiles à voter. Le projet intégral de ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la municipalité, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse, durant les heures régulières et les heures d'enregistr...

...le rôle général de perception pour l'année 20 25 a été préparé par le Service des finances et a été déposé à mon bureau le 22 janvier 202 5 et qu'il sera procédé à l'envoi des comptes de taxes dans le délai prévu par la loi....