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Lundi 7 octobre 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024DIRECTION DES SERVIC ES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 7 octobre 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE......
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Mardi 15 octobre 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèsemardi 15 octobre 2024 à 17 h 45Ordre du jour1. OUVERTURE1.1.Quorum1.2.Adoption de l'ordre du jour2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOI......
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Règlement numéro 1307-1 N.S.
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxationAvis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement numéro 1307-1 N.S. – achat véhicules et équipements ADOPTION : Règlement no 1307 N.S. : Achat de véhicules et d’équipements Montant estimé : 762 000 $......
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Consultation publique : Projet de règlement numéro 1200-85 N.S.
Documents - Avis publics - UrbanismeAssemblée de consultation publique Projet de règlement numéro 1200-85 N.S. modifiant le règlement de zonage 1200 N.S pour autoriser les lieux de retour pour la consigne dans les zones C-451 et C-150 Lundi 28 octobre 2024, 19h30 À to......
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Dérogation mineure 2024-00182
Documents - Avis publics - Dérogations mineuresAvis public – Dérogation mineure #2024-00182 Je donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 4 novembre 2024 à 19 h 30 en la salle des délibérations......