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...e de dix (10) ans pour en payer le coût — modification de l'annexe A 3.3. Adoption du règlement 1353 N.S. décrétant l'imposition d'une variété de taux de taxation et de compensations pour l'exercice financier 2025 sur le territoire de la ville de...

...de 4 8 7 0 0 4 , 0 0 S a c c o r d é e d a n s l e c a d r e d u p ro g r a m m e A cc é l é r e r l a t ra n s iti o n cl i m a ti qu e l o ca l e - P l a n i f i c a t i o n e t m i s e e n œ u v r e d e p r o j e t s i ss u...

...CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Résolution d'opposition à la volonté gouvernementale d'exproprier des terres protégées au profit d'intérêts étrangers 13. AFFAIRES NOUVELLE...

...e à la sectio n I du chapitre X de cette loi. Pour être recevable, une telle demande de révision doit remplir les conditions suivantes : • être produite sur le formulaire prescrit au premier alinéa de l'article 263, paragraphe 2o, de l...

...nillettes avec équipements de déneigement La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition de deux chenillettes avec équipements de déneigement. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entre...

...rme élévatrice et flèche de signalisation La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation. DOCUMENTATION DISPONIBLE...

...ne période de vingt (20) ans pour en payer le coût ; ➢ Règlement 1371 N.S. ayant pour objet d’autoriser l’acquisition d’un immeuble non résidentiel situé au 120, boulevard du Séminaire à Sainte -Thérèse et pourvoyant à un em...

...H UMA I N E S 8 . - A D M I N I S T RA T I O N G É N É RAL E - 1 3 7 - I N ITIA L E S D U MA I R E 1 4 . 1 D e u x i è m e p é r i od e de q u e s t i o...

...Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de Mme la Conseillère Jacynthe Prince appuyé e par Mme la Conseillère Johane Michaud , i l est résolu q...

...issette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger , il est résolu...

...t Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de Mme la Conseillère Barbara Morin appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette , il est résolu...

...ort du vérificateur externe pour l’année 2025 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que , conformément aux dispositions de l'article 105.1 de la Loi sur les cités et villes (L.R.Q. c. C 19), la trésorière procédera au dépôt du rapp...

...i n o:- • , . , t. r­ i V l C \" : :.J : , '-'i ~ C: ! ! - 1 0 3 - I N ITI A L E S DU MA I R E - 1 0 4 -

...leuse au cours des cinq dernières années. De plus, le 2 novembre 2025 , vous devez re mplir l’une des deux conditions suivantes : - Avoir votre domicile sur le territoire de la municipalité et, depuis au moins six moi...

...ssette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christia n Charron , sur proposition de Mme la Conseillère Héloïse Bélanger appuyée par Mme la Conseillère Jacynthe Princ e, il est résolu...

...autorisation de signatures 10.2. Entente — Groupe Aquatique Mille-Îles Nord (GAMIN) — autorisation de signatures 10.3. Politiques de soutien à l'artiste et à l'athlète — bourses 2025 — ajout 10.4. Football Lionel-Groulx — vente ambulante — autori...

...rbanisme et du développement durable, nomination d'un Directeur adjoint et modification à la résolution 2026-234 7.3. Abolition de la fonction et d'un poste de préposé à l'entretien général et maintenance et création d'un poste de préposé à l'ent...

...u r e d e c o n t r a t . A d o p t ée à l ' u nan i m i t é . - 257 - I N ITI A L E S DU MA I R E 6 . 1 A d o p t i o n d e l a li s t e d e s co m...

...r roues avec gratte articulée de déneigement La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition d’un chargeur sur roues avec une gratte articulée de déneigement. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personn...

I NITIA L E S DU MA I R E L un d i l e 1 6 m a i 2 0 2 5 À c o m p t e r de 1 0 h S a ll e d e s d é li b é r a t i o n s d u c o n s e il m u n i ci pa l 6 , r ue d e l' É g li s e , S a i n t e- T h é r è s e L e s m e...