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...Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de Mme la Conseillère Jacynthe Prince appuyé e par Mme la Conseillère Johane Michaud , i l est résolu q...

...u r e d e c o n t r a t . A d o p t ée à l ' u nan i m i t é . - 257 - I N ITI A L E S DU MA I R E 6 . 1 A d o p t i o n d e l a li s t e d e s co m...

...de 4 8 7 0 0 4 , 0 0 S a c c o r d é e d a n s l e c a d r e d u p ro g r a m m e A cc é l é r e r l a t ra n s iti o n cl i m a ti qu e l o ca l e - P l a n i f i c a t i o n e t m i s e e n œ u v r e d e p r o j e t s i ss u...

...H UMA I N E S 8 . - A D M I N I S T RA T I O N G É N É RAL E - 1 3 7 - I N ITIA L E S D U MA I R E 1 4 . 1 D e u x i è m e p é r i od e de q u e s t i o...

...VIS PUBLIC est par la présente donné aux citoyens de la Ville de Sainte -Thérèse que, conformément aux dispositions de l'article 105.1 de la Loi sur les cités et villes (L.R.Q. c. C-19), la trésorière procédera au dépôt du rappo...

...CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Résolution d'opposition à la volonté gouvernementale d'exproprier des terres protégées au profit d'intérêts étrangers 13. AFFAIRES NOUVELLE...

...lè ne Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de Mme la Conseillère Johane Michaud appuyé par Mme la Conseillère Mylène Morissett e, il est résolu que l...

...ec plateforme élévatrice et flèche de signalisation La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les pe...

...e deux chenillettes avec équipements de déneigement La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition de deux chenillettes avec équipements de déneigement . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises in...

...e à la sectio n I du chapitre X de cette loi. Pour être recevable, une telle demande de révision doit remplir les conditions suivantes : • être produite sur le formulaire prescrit au premier alinéa de l'article 263, paragraphe 2o, de l...

...5-09 – Fourniture de deux fourgonnettes électriques La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition de deux fourgonnettes électriques . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce co...

...ne, pour un immeuble situé au 798 rue des Mille -Îles Ouest Nature : Permettre la construction d’un logement additionnel Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre un re...

...i n o:- • , . , t. r­ i V l C \" : :.J : , '-'i ~ C: ! ! - 1 0 3 - I N ITI A L E S DU MA I R E - 1 0 4 -