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...Chiens – octroi de mandat renouvelable ann uellement pour cinq ans 5.5 Adjudication du contrat 2023 -69 - acquisition de quatre camionnettes 5.6 Contrat 2023 -72 – nettoyage de puisards – rejet des soumissions 2023 -...

...difiant certaines grilles des spécifications de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y intégrer les usages conditionnels et autoriser les garderies sur le boulevard du Curé-Labelle 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1...

...N.S. 7.2 Nomination d’une commis administratif, requêtes – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.3 Abolition du poste de commis administratif (Maison du citoyen) – Service de la culture et des loisirs 8.- A DMINISTRATIO...

...à un encan public pour faire vendre divers effets non réclamés et/ou sous sa garde, le tout conformément aux dispositions des articles 28 et 461 de la Loi sur les cités et villes . Date : Samedi le 31 mai 2025, à 9 h VENTE À...

...024 ; ATTENDU QUE le bâtiment de style industriel mérite d’être conservé et mis en valeur ; ATTENDU QU’HORMIS les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet devra respecter l’esprit et la lettre des règlements municipaux ;...

...30 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, 6, rue de l'Église, en conformité des dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A -19.1) ; Au cours de cette assemblée publiq...

...e au r è g l e m e n t d ' e m p r u n t 1 3 5 7 N . S . A d o p t ée à l ' u n an i m i t é . - 1 7 0 - I N ITI A L E S DU MA I R E 5 . 7 A d j u d ic a t i o n d u c o n t r a t 2 0 25 - 1 2 - F o u rn i t u r e d e d...

...voir une interdiction de stationner (rue Cadieux), le décret d’une portion de rue à sens unique (rue Morris), et le repositionnement de deux espaces de stationnement réservés à des personnes handicapées (stationnement sud du 57, rue Turgeon)...

...30 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, 6, rue de l'Église, en conformité des dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A -19.1) ; Au cours de cette assemblée publiq...

...utorisation de signatures 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2021-59-3 — Collecte et location de conteneurs et disposition de matières pour le Centre de multirecyclage — reconduction du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 5.2. Adjudication du c...

...ernant la bibliothèque de Sainte-Thérèse 3.8. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1361 N.S. concernant la Politique de gestion de la Carte citoyen et de la Carte non-résident 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité c...

...n du Québec le 4 mai 2023 ; CONSIDÉRANT QUE le règlement prévoit un montant de 140 000 $ pour l'acquisition d'un " Camion rebuts et recyclage", mais qu’aucun bien de ce type sur le marché ne convienne aux besoins...

...du rapport de l’auditeur indépendant pour 2023 22. - Communauté métropolitaine de Montréal - quote - part définitive 2024 R ESSOURCES HUMAINES 23. - Rapport des engagements temporaires du mois de ma i 2024 – règleme...

...plaque d’aluminium et enduits acrylique) alors que l’article 138 du Règlement 1200 N.S mentionne que la finition des murs extérieurs ne doit pas être composée de plus de 3 matériaux de parement extérieur différents; • Permettr...

...- v e r b a l . L e l e c t e u r do i t t o u t e f o i s ê t r e a v i s é q u ' en v e r t u d e s d i s p o s iti o n s c on t en u e s à l a L o i s u r l e s ci t é s e t v ill e s , ce p r o c è s - v e r b a l d o i t...

...Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Luc Vézina appuyée par M. le Conseiller Armando Melo , il est résolu que le conse...

Avis public Dépôt du sommaire du rôle d'évaluation des valeurs foncières - année 2025 Conformément aux dispositions de l'article 74.1 de la Loi sur la fiscalité municipale , veuillez prendre avis que le rôle triennal d'évaluation fonci...

...on du Québec le 15 mai 2020 ; CONSIDÉRANT QUE le règlement prévoit un montant de 90 000 $ pour l'acquisition d'un camion cube pour les événements, qui n’a pas été acquis ; CONSIDÉRANT QU’ il était prévu de remplace...

...paisseur est de moins de 30 cm suivant le profil naturel du terrain. Un remblai peut être placé en couches successives à condition que l’épaisseur totale n’excède pas 30 cm. v N’est pas visée par le cadre normatif : une excavation de moins de 50 cm...

..., à compter de 19h30 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, 6, rue de l'Église, en conformité des dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A-19.1) ; QU 'au cours de cette assemblée publique, le m...

...e n t s o i t r é d u i t e ; - 1 9 0 - I N I TI A L E S DU M A I R E I N ITIA L E S DU G R EFF I E R 4 .4 P P C M O I / P II A 2 0 2 4 - 0 00 9 4 -...

...9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Politique de soutien aux organismes – soutien au financement 2023 10.2 Politique de lancement de livres à la bibliothèque de...

...s de décontamination Remarques Date d’inscription au Registre foncier Numéro d’inscription de la réquisition Date d’inscription au Regist re foncier Numéro d’inscription de la réquisition TC -01 Les Habit...

...analyse de donnée s – Service des technologies de l’information 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Acquisition de produits chimiques pour 202 4-202 5 – mandat à la Ville de Terrebonne 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAV...

...ication du contrat 2023-63 - Mandat d’achat – biens et services de mobilité cellulaire entre Centre d’acquisitions gouvernementales et Ville de Sainte-Thérèse – autorisation de signatures 5.2 Engagement auprès du Centre...