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...-91 (P-2) N.S. — modifiant la grille des spécifications de la zone C-149 3.6. PPCMOI 2025-007 (R2) — 69-71, rue Saint-Louis 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 14 octobre 2025 4.2. Plans d’im...

...023 -486 2023 -487 2023 -488 2023 -489 2023 -490 – 2 – ◼ 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE (SUITE ) 3.7 Adoption du règlement 1200 -76 N.S. – permettant les multilogements au carré Saint -Pierre 3....

...- O UVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation d u procès - verba l du 8 juillet 2024 2. - P REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 2.1 Première période de questions (30 minutes) 3....

...2 0 0 . . s ] ) 1 2 2 0 . N . . s . . : l n fr a s t r u c t u re s rn e s . . L a c m i x / G a u t h i e r / L oui s - M a ro n · · · · · · · · J . ___ _ _ _ 2 4 6 0 0 S i 8 3 1 0 0 $ ' ! 1 2 2 3 N . S . : T ra v a u x à...

...que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 13 avril 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 922 -157 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la...

...à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 7 juillet 2025 et du 21 juillet 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNIC...

Avis de promulgation PPCMOI 2025 -007 — 69 -71, rue Saint -Louis AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 12 janvi er 2026 , adopté la résolution nu...

...ayer le coût 3.9. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1365 N.S. autorisant l’achat de deux chenillettes avec équipements de déneigement, un camion outil pour asphalte, un camion 6 roues de type paysagiste et un chargeur sur roues avec...

Assemblée de consultation publique PPCMOI -2025 -00 7 (R1) 69 -71, rue Saint -Louis (lot 1 903 308) Lundi 17 novembre 202 5, 1 9 h 30 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCM...

...e suppléant expliquera le projet de règlemen t ainsi que les conséquences de son adoption et entendra les personnes qui désirent s'exprimer à ce sujet. LES OBJETS : Le projet de règlement 1200 -93 N.S. contien t des dispositio...

...cinq (5) ans pour en payer le coût 3.8. Adoption du règlement 1365 N.S. autorisant l’achat de deux chenillettes avec équipements de déneigement, un camion outil pour asphalte, un camion 6 roues de type paysagiste et un chargeur sur roues av...

...n de la limite d'aide financière par propriétaire 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2023-94 - Nettoyage des conduites d'égout, de puisards et de puits humides - année 2027 - renouvellement 5.2. Contrat 2024-65 - Construction d'un no...

...Règlement numéro 922 N.S. sur la circulation, le stationnement et la sécurité publique et plus particulièrement en ce qui concerne le stationnement dans cinq (5) zones de recharge sur le territoire 3.2 Adoption du règlement 922 -127...

...tème d’éclairage Light -Structure Green de MUSCO fourni par la Ville ; ▪ Fourniture, excavation et installation des conduits souterrains ; ▪ Fourniture, installation et raccordement de tous les équipements et accessoires requis pour le bon...

...-3 — Collecte et location de conteneurs et disposition de matières pour le Centre de multirecyclage — reconduction du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 5.2. Adjudication du contrat 2024-65 — Construction d'un nouvel aréna 5.3. Adjudication du contra...

...r i è r e e t s u r le s qu e l s d e s t a x e s m u n ic i p a l e s é t a i e n t t o u j o u r s d ue s e t q ui s e ro n t i n s c ri t s à l a v en t e p ou r t a x e s à ê t r e t e n u e ; - D ' A U T O R I S E R l '...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 2026 -21 – Fourniture de deux chenillettes avec équipements de déneigement La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition de deux chenillettes av...

...26-19 — Fourniture d'une nacelle sur remorque 5.8. Adjudication du contrat 2026-21 — Fourniture de deux chenillettes avec équipements de déneigement 5.9. Adjudication du contrat 2026-24 — Fourniture d'un chargeur sur roues avec gratte articulée d...

...conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire tenue le 30 m ars 202 6, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1200 -93 N.S. - modifiant les limites des zones C -254 et H -202.1 (22 et 24 -26, bo...

...méro 922 N.S. sur la circulation, le stationnement et la sécurité publique et plus particulièrement en ce qui concerne le stationnement dans cinq (5) zones de recharge sur le territoire 3.2 Avis de présentation – règlem...

...y apporter en vertu de cette dernière. Pour être recevable, une telle demande de révision doit remplir les conditions suivantes : • être déposée au cours de l'exercice financier pendant lequel survient un événement justifiant...

...ITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 1. - OUVERTURE Note au lecteur - Le maire ou toute personne qui préside une séance du conseil a droit de voter mais n'est pas tenue de le faire; tout autre membre du consei...

Avis de procédure ouverte Contrat 2026 -13 – Fourniture de deux mini -chargeurs sur roues avec équipements de déneigement La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la fourniture de deux mini -chargeurs...