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...nt pas de tronc bien différencié, qui porte des feuilles à limbes larges et qui présente une hauteur minimale d’au moins 0,4 mètre à la plantation. Autobus Véhicule automobile, autre qu'un minibus, aménagé pour le transport de plus de 9 occupa...

...vant se lire comme suit : 6- Classe d’usage permis uniquement au 2 ième étage des bâti ments, sauf l’usage C2 -03-14 - Clinique vétérinaire, qui est permis partout Ainsi, une demande relative à la disposition peut provenir de la...

...1206 -01 N.S. 1206 -10 N.S. 1206 -02 N.S. 1206 -11 N.S. 1206 -03 N.S. 1206 -12 N.S. 1206 -04 N.S. 1206 -13 N.S. 1206 -05 N.S. 1206 -14 N.S. 1206 -06 N.S. 1206 -15 N.S. 09 -01 -2023 1206 -07...

...vis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-62 N.S. — tarification relative à la gestion des matières résiduelles 3.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1200-92 (P-1) N.S. — modifiant la grille C-355 pour permettre l’usage C4-...

...t par les présentes donné par le soussigné : QUE le conseil municipal adoptait , lors de sa séance ord inaire du 4 août 202 5, ledit projet de règlement 1200 -90 N.S. dé crit en titre . En conséquence de cette adoption, le con...

...inistrative du règlement de zonage 1200 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1200 -01 NS 1200 -43 NS 1200 -02 NS 1200 -44 NS 1200 -03 NS 1200 -45 NS 1200 -04 NS 1200 -46 NS 1200 -05 NS...

...REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-147 N.S. — Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisa...

...30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2.Adoption de l'ordre du jour1.3. Approbation du procès-verbal du 7 avril 2025 1.4. Dépôt d'un procès-verbal de correction de la résolution 2025-173 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période d...

...v a n t e . P h i li p p e H u o t G r e ff i e r d u c o n s e i l m u n i ci p a l R É S O L U T I O N 2 025 - 4 3 4 S u r p ro p o s i t i o n d e M m e l a C o n s e ill è r e J a c y n t he P ri n c e a p p u y ée p a r...

...DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ............................................................................................ 4 FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ..................................................................................................

...REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-148 N.S. — interdiction de stationner (rue Beaudoin) et débarcadère (rue Blainville Ouest) 3.2. Avis de motion et dépôt d...

...025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 4 août 2025 et du 25 août 2025 1.4. Dépôt d'un procès-verbal de correction de la résolution 2024-306 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE...

...de marquage auto -tract é électrique et de deux remorques arrosoir et décrétant un emprunt au montant de 740 000 $ amorti sur une période de cinq (5) ans pour en payer le coût . Mon tant estimé : 740 000 $ Am...

...' u n an i m i t é . 2 . - P R E M I È R E P É R I O D E D E Q U E S T I O N S A u c u ne q u e s t i o n - 1 2 4 - I N I T I A L E S DU MA I R E I N I T I JI IT S D U G 3 . 1 A v i s d e mo t i o n e t d é p ô t d u p r...

...cadère sur la rue Lesage et interdiction de stationnement sur la place Chevigny 3.3. Dépôt du projet de règlement 922-154 N.S. — afin d’ajouter un sens unique à la rue Limoges 3.4. Adoption du règlement 1063-5 N.S. — mode de tarification à l'ég...

...de précaution au sommet du talus dont la largeur est égale à une fois (1) la hauteur du talus jusqu’à concurrence de 40m • dans la bande de protection à la base du talus Inter dit : • dans le talus • dans une marge de pr...

...istian Charron • Jade Tellier , Parti thérésien - Équipe Luc Vézina Poste de conseillère ou conseiller - District 4 - Chapleau • Régine Apollon , Parti thérésien - Équipe Luc Vézina • Héloïse Bélanger , Parti citoyen - Équipe C...

...entiel situé au 120, boulevard du Séminaire à Sainte -Thérèse et pourvoyant à un emprunt d’un montant de 6 474 300 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût . 1. La procédure d'enregistrement Les...

U:\Services juridiques \Gestion immobilière \Avis de contamination \Registre des terrains contaminés \Registre.doc 2014 -09-19 REGISTRE MUNICIPAL DES TERRA INS CONTAMINÉS No de dossier Nom des parties Lot (s) Av...

....S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments CONSIDÉRANT QU'en vertu des articles 145.41 et 145.41.1 à 145.41.7 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, le conseil municipal peut adopter u...

...ONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-149 N.S. — interdiction d'arrêt (boulevard René-A.-Robert) 3.2. Adoption du règlement 1030-59 N.S. — tarifs du Service de...

...t AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte-Thérèse a, lors de sa séance tenue le 7 octobre 2024, adopté le règlement 1307-1 N.S. suivant : Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1307 N.S. autorisa...

...la séance ordinaire tenue le 21 juillet 2025 , le conseil municipal a adopté l a résolution numéro 202 5-384 concernant une demande en vertu du règlement 1209 -1 N.S. ayant trait aux projets particuliers de constructi...

...x des séances extraordinaire et ordinaire du 5 décembre 20 22 et de la séance extraordinaire du 1 2 décembre 202 2 1.4 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 décembre 2022 2. - PREMIÈRE PÉRIO...

...onage 1200 N.S. 3.3. Dépôt des certificats des procédures d’enregistrement — règlements d'emprunt 1356 N.S. et 1357 N.S. 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. PPCMOI 2025-002 (R2) — 10, 50 et 55, rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) 4.2....