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...joutée à la nouvelle zone C-2 216- 2. Cette partie de territoire comprend les lots 200-37, P.260, 272-8, 260-104, P.261, 261-3, 261-29, P.261-28, P.261-28, P.261-27, 260-2, 260-3, 260-4, P.260-5, P.260-6, 260-7 et P.260-8 tous...

...INCAPACITÉ PHYSIQUE .. ................................................................................................. 104 AMÉNAGEMENT PAYSAGER D’UNE AIRE DE STATIONNEMENT .......................... 104 SECTION 9 ESPACE DE CHARGEME...

...V19 TROTTINETTE ÉLECTRIQUE NOIR ET OR MARQUE NIV IO:2AZ6G -K3C22K V5 VÉLO FATBIKE MAUI ARÈS BLANC NS : 2023010400270 V20 VÉLO PEUGOT MOD. DUNE 21 VITESSES NOIR ET ROUGE NS : 1103020021 V6 VÉLO TREK ALPHA BLANC NS : WT...

...ment déposé devant le conseil municipal à la séance publique qui suit. 103. Utilisation de l’eau N/A 104. Utilisation de l’eau N/A CHAPITRE 9 – FAUSSES ALARMES 105. Fausse s alarmes 105.1 Toute fausse al...

...ée de manière à ce que les véhicules doivent effectuer leur manœuvre dans l’emprise de la rue, alors que l’article 104, alinéa 5 du règlement 1200 NS, exige qu’un véhicule puisse changer de direction sans empiéter dans l’emprise de rue, sa...

...Conseillère Barbara Morin , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : L'a rticle 104.9.2 du règlement numéro 922 N.S. est amendé pour se lire comme suit : 104.9.2 Quiconque contrevient...

...onsable 2023 -98 2023 -99 2023 -100 2023 -101 2023 -102 2023 -103 2023 -104 2023 -105 2023 -106 2023 -107 – 2 – ◼ 5. - ADJUDICATION CONTRACT UELLE 5.1 Contrat 2021...

...bation 4.3. Dérogation mineure 2026-00145 — 507, rue Gaston-Mongeau 4.4. Dérogation mineure 2026-00150 — Garages isolés au 104 et 106-108, rue Blainville Ouest 4.5. Installation d'estrades au parc Ducharme — Collège Lionel-Groulx 4.6. Modificatio...

...ille des spécifications H -40 3). Numéro : Immeuble : Nature : Effet : 2026 -0015 0 et 2026 -00151 104 et 106 -108, rue Blainville Ouest (lot s 2 505 40 7 et 2 505 40 8 du cadastre du Québec ) Permettre, ad venant...

...Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20104175 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des re nseignements sur l'int...

...on doit permettre d’accéder aux cases de stationnement sans être contrait de déplacer un autre véhicule (article 104 alinéa 7, règlement 1200 N.S.) - Autoriser 16 cases de stationnement pour petites voitures d’une dimension de 2,4 m...

...rchitecturale (PIIA) – approbation 4.3 Présentation préliminaire des projets 4.4 Dérogation mineure 2023 -22 – 104, rue Saint -Joseph 4.5 Dérogation mineure 2023 -23 – 162, carré Saint -Pierre 4.6 Dérogation mineure 2023 -2...

...Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20104173 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'inte...

...Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20104164 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'inte...

...e sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 5 novembre 2025 Avis numéro : 202 5-104 Philippe Huot Greffi er

...ment 922 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse est amendé pour introduire l’article suivant : Article 104.13. 4 CASES DE STATIONNEMENT DÉDIÉES AU CPE FANFAN SOLEIL En raison des travaux de construction du nouvel...

...0 $ Stationnements incitatifs de l’AMT23 000 m²40 logements9224 678 540 $ Quadrilatère Saint-Alphonse 26 000 m²40 logements10427 897 480 $ Espace derrière la Place Élite15 000 m²40 logements6016 094 700 $ TOTAL187 000 m²40 logements74 8200 647 26...