-
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...endue de terrain, propriété municipale, provinciale ou fédérale, aménagée de pelouses, d'arbres, de fleurs ou de bancs et utilisée pour la promenade, le repos ou les jeux. PATIO: Construction extérieure faite de pierres, de dall...
-
PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...vo- risent le confort, la sécurité et la convivialité pour les usagers : pistes cyclables, trottoirs, mobilier ur- bain (bancs, poubelles, support à vélos, etc.), plan- tations, aménagements paysagers, etc. L’objectif est de créer une unité, u...