102 résultats pour

.......... 62 MATÉRIAUX DE PAREMENT EXTÉRIEUR PROHIBÉS SUR LES MURS D’UN BÂTIMENT ..... 63 ARTICLE 58.1 REVÊTEMENT DE BRIQUE ...................................................................... 63 MATÉRIAUX AUTORISÉS POUR UN TOIT .........

...ABATTAGE: Opération qui consiste à couper le tronc directement au ras du sol Règl. 900-88 N.S. (21.05.98) ABRI D'AUTO: Construction reliée à un immeuble principal, formée d'un toit appuyé sur des piliers, ouverte sur (3) c...

...INOLOGIQUE Abattage d'arbre Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjacent ou contigu au bâtiment principal formé d’un toit appuyé sur des piliers do...

...nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19 juin 2004 les territoires des villes de Boisbriand, Lorraine, Rosemère, Sainte -Thérèse ont été réunis par le biais d’une régie intermunicipale aux fins...

...au conseil municipal d ’adopter des r èglements jug és n écessaires au bon ordre, à la sécurit é et à la salubrit é publique ; ATTENDU QUE la Loi sur la qualité de l’environnement (RLRQ, c. Q ‑2) reconna ît la hi érarchie...

...e couronnement et la pente du toit Règl. 1205-2 N.S. (5-09-2017) b) La linarit des faades du btiment principal est brise par une distribution judicieuse des volumes, des retraits, des saillies, des formes et des couleurs et par l’utilisat...

...VATION DU PLANCHER DU REZ-DE-CHAUSSÉE ................................................................. 19 SECTION 6 SALUBRITÉ ET ENTRETIEN D’UNE CONSTRUCTION ........................................................... 20 CLAPET ANTIRETOU...

...éguer bénéficier de ses avantages » ; CONSIDÉRANT QU’ une lettre signée conjointement par les Villes de Boisbriand et Sainte-Thérèse a été envoyée aux autres villes de la MRC afin de mettre en lumière la portée de l’Entente intermu...

...ironnement et des Parcs; 11° La construction, la modification ou l’agrandissement d’une construction accessoire tel qu’un abri d’auto, un balcon, une terrasse, un escalier, un avant-toit, une marquise, un pavillon de jardin ou une pergola. Règl...

...4  MISE EN CONTEXTE PPU SECTEUR DE LA GARE | MISE EN CONTEXTE | 5 BLAINVILLE MIRABEL ROSEMÈRE L AVA L BOISBRIAND FIN DE LA VOIE RÉSERVÉE AU TRANSPORT EN COMMUN ET AU COVOITURAGE LIGNE SAINT-JÉRÔME LOCALISATION À L’...

...nt Drapeau-Deschambault, le Musée Joseph-Filion, l’école secondaire le Musée Joseph-Filion, l’école secondaire Saint-Gabriel (pavillons Notre-Dame et Saint-Gabriel (pavillons Notre-Dame et Saint-Gabriel), le Centre multiservice de Saint...

...erie ; ATTENDU les compétences conférées aux municipalités locales en matière d’environnement, de salubrité, de nuis ance et de sécurité, comm e prévu à l’article 4 de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q, chapit...

...TURE ET DES LOISIRS BIBLIOTHÈQUE – AUTRES TARIFS TYPE DE DOCUMENT TARIFICATION A) Document abîmé — bris mineur que le personnel juge facilement réparable : Sans frais B) Document abîmé — bris mineur ou majeur qu...

...actuelles ; ATTENDU les compétences conférées aux municipalités locales en matière d’environnement, de salubrité, de nuisance et de sécurité, comm e prévu à l’article 4 de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q...

...’ Marronnier de Arnold ‘Autumn Splendor’ Aesculus x arnoldia ‘Autumn Splendor’ Marronnier à fleurs rouges ‘Briotii’ Aesculus x carnea ‘Briotii’ Aulne glutineux Alnus glutinos a Bouleau jaune Betula alleghaniensis...

...jet afin d'apporter un sentiment d'appartenance et un lien avec l’histoire, par exemple un lien avec l’ancienne usine de fabrication de boutons « Pearl Button » ; ATTENDU QUE le projet devra répondre à l'obligation de fournir 10 % de logeme...

...e la terrasse a été remplacé par un garde -corps traditionnel de couleur brun commercial ; ATTENDU QUE des jeux de briques ont été ajoutés au -dessus des fenêtres ; ATTENDU QUE le projet s'intègre au secteur avoisinant par sa vol...

...ts 5.2. Contrat 2024-18 — Collecte et transport des matières recyclables sur l'ensemble du territoire des villes de Boisbriand, de Lorraine et de Sainte-Thérèse — modification des coûts 5.3. Adjudication du contrat 2024-74 — Services professi...

...mots et expressions ci -après énoncés ont le sens suivant : INDUSTRIE : Toute bâtisse, construction ou tout abri et édifice où s'effectue une opération industrielle, manufacturière, agroalimentaire, ou une opération de transfo...

...onnage en vrac de Terrebonne — dépenses supplémentaires 5.19. Assurance accident — renouvellement 2025-2026 — pompiers, brigadiers et bénévoles 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'invest...

...unicipal peut adopter un règlement de construction pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d e salubrité, de sécurité et de protection d’une construction dangereuse ou incendiée ainsi que décréter que tout ou pa...

...Luc Vézina , Parti thérésien - Équipe Luc Vézina Poste de conseillère ou conseiller - District 1 - De Sève • Gabriel Cousineau , Parti citoyen - Équipe Christian Charron • Barbara Morin , Parti thérésien - Équipe Luc Vézina...

...officielle 9 308.38 $ 2026-01-23 District 1 - De Sève Limite des dépenses électorales* : 2 943.96 $ Cousineau, Gabriel Parti citoyen - Équipe Christian Charron Gilles Charron, agent officiel 1 102.30 $ 2026-01-20 Morin, Barbar...

...es entre le lundi 25 mai 2026 et le mercredi 27 mai 2026, avant 15 h . Ils devront toutefois passer au bureau de M. Gabriel Cyr, chef aux opérations et planification – mécanique, du Service de la gestion du territoire et des actifs munic...

...ondation Hôpital Saint-Eustache - demande de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 10.2. Association de hockey mineur de Boisbriand et Sainte-Thérèse — demande de commandite 10.3. Adoption de la Politique familiale de la Ville de Sainte-Thérèse 10.4...