........ 16 TRANSPOR T ACTIF ....................................................................... 17 2 — VISION CITOYENNE VISION CITOYENNE ........................................................................\ .......... 19 LIEUX...
...cernant la bibliothèque de Sainte -Thérèse ; ➢ Règlement 1361 N.S. – concernant la Politique de gestion de la Carte citoyen et de la Carte non -résident . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe d...
...s d'une prochaine séance, ordinaire ou extraordinaire, un règlement concernant la Politique de gestion de la Carte citoyen et de la Carte non-résident ; Sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyée par Mme la Cons...
...es candidates à chacun des postes sont les suivantes : Poste de mairesse ou de maire • Christian Charron , Parti citoyen - Équipe Christian Charron • Luc Vézina , Parti thérésien - Équipe Luc Vézina Poste de conseillère ou cons...
...postes ci-après mentionnés : Poste Nom de la personne proclamée élue Maire Christian Charron Parti citoyen - Équipe Christian Charron Conseillère du District 1 - De Sève Barbara Morin Parti thérésien - Équipe...
...de mission corporative ; ATTENDU QUE cette mission corporative — « Offrir une gamme de services de qualité aux citoyens et partenaires dans un souci continu de l’intérêt collectif » — constitue un repère guidant l’action du...
...physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec et; • être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être frappée d’une incapacité de voter résultant d’un jugement rendu en vertu de l’article...
...physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec et; • être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être frappée d’une incapacité de voter résultant d’un jugement rendu en vertu de l’article...
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...r été produite ou être produite avec la demande. Dans le cas d'une personne physique, il faut qu'elle soit majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut avoir désigné parmi s...
...ou être produite avec la demande. Dans le cas d'une personne physique, il faut qu'elle soit majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut : avoir dés...
Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 2025 -83 – Maison du citoyen – Réfection des toilettes et de la salle d’activité s D La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des travaux de réfection des...
...ir été produite ou être produite avec la demande. Dans le cas d'une personne physique, il faut qu'elle soit majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut avoir désigné...
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...rnant la bibliothèque de Sainte-Thérèse 3.7. Adoption du règlement 1361 N.S. concernant la Politique de gestion de la Carte citoyen et de la Carte non-résident 3.8. Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1362 N.S. décrétant un pr...
...oir été produite ou être produite avec la demande. Dans le cas d'une personne physique, il faut qu'elle soit majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut : avoir désigné pa...