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Avis de publication Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal - Année 202 6 AVIS PUBLIC est donné , conformément à l'article 320 de la Loi sur les cités et villes , que le s séances ordinaires du conseil mun......

.... sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale ; ATTENDU les recommandations précédentes du Comité consultatif d’urbanisme ; ATTENDU les modifications apportées à la configuration de la serre ; ATTENDU QUE la zone C-...

...d'agression sexuelle ou de violence conjugale ; ATTENDU QUE le projet a été présenté aux membres du Comité consultatif d'urbanisme le 14 août 2023 ; ATTENDU QUE le Comité consultatif d'urbanisme a rendu une recommandat...

...unicipal prend acte des recommandations, avis et rapports contenus au procès-verbal de la réunion du 13 mai 2025 du Comité consultatif d’urbanisme. RÉSOLUTION 2025-295 ATTENDU les objectifs et les critères contenus au rè...

...vertu des articles 146 à 148 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, c. A ‑19.1), constituer un Comit é consultatif d’urbanisme et en d éterminer la composition, le mandat et les r ègles de fonctionnement ; ATTENDU QUE...

...ogations aux normes applicables du règlement de zonage ; ATTENDU QUE le projet a été présenté aux membres du Comité consultatif d’urbanisme le 9 décembre 2025, ainsi que le 10 février 2026 ; ATTENDU QUE le Comité consultatif d’urbanisme...

...PAR LE FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ................................................................ 8 ÉTUDE ET AVIS DU COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME ................................................................... 9 AVIS PUBLIC ET SÉANCE DU CO...

...COMMISSION CONSULTATIVE D'URBANISME: La Commission consultative d'urbanisme de la Ville de Sainte-Thérèse est le Comité consultatif d'urbanisme au sens de la loi. CONDOMINIUM: Tout immeuble qui est assujetti par l'enregistremen...

...nt le projet en fonction des objectifs et des critères du présent règlement. Par la suite, il transmet la demande au Comité consultatif d’urbanisme. Le fonctionnaire désigné et le Comité consultatif d’urbanisme, peuvent demander, des plans, des...

...aux normes applicables du règlement de zonage ; ATTENDU QUE le projet a été présenté aux membres du Comité consultatif d’urbanisme le 9 décembre 2025, ainsi que le 10 février 2026 ; ATTENDU QUE le Comité consultatif d’urbanis...

...ns aux normes applicables du règlement de zonage ; ATTENDU QUE le projet a été présenté aux membres du Comité consultatif d’urbanisme le 9 décembre 2025, ainsi que le 10 février 2026 ; ATTENDU QUE le Comité consultatif d’urbanisme...

...aux normes applicables du règlement de zonage ; ATTENDU QUE le projet a été présenté aux membres du Comité consultatif d’urbanisme le 9 décembre 2025, ainsi que le 10 février 2026 ; ATTENDU QUE le Comité consultatif d’urbanis...

...eil municipal qui autorise la démolition et accepte la proposition de réutilisation du sol déposée préalablement au Comité consultatif d’urbanisme; 4° Sauf si une demande de permis de construction d’un bâtiment principal est présentée simultanéme...

...s critères du règlement sur les PIIA et du règlement sur les PPCMOI ; ATTENDU la recommandation favorable du Comité consultatif d’urbanisme lors de sa séance du 9 septembre 2025 ; ATTENDU QUE la proposition révisée répond aux obje...

...ssus de la démolition (exemple : matériaux secs, huile à fournaise, contenu de l’installation septique, etc.). Le comité consultatif d’urbanisme et le comité de démolition peuvent demander tous autres documents ou expertises qu’ils jugent nécess...

...s critères du règlement sur les PIIA et du règlement sur les PPCMOI ; ATTENDU la recommandation favorable du Comité consultatif d’urbanisme lors de sa séance du 9 septembre 2025 ; ATTENDU QUE la proposition révisée répond aux obj...

...5 alors que cette classe est prohibée à la grille des spécifications H -202 . Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’avril 2026 et a fait l’objet d’une recommandation unanime favorable relativement à l’oct...

...les critères du règlement sur les PIIA et du règlement sur les PPCMOI ; ATTENDU la recommandation favorable du Comité consultatif d’urbanisme lors de sa séance du 9 septembre 2025 ; ATTENDU QUE la proposition révisée répond aux ob...

...n les critères du règlement sur les PIIA et du règlement sur les PPCMOI ; ATTENDU la recommandation favorable du Comité consultatif d’urbanisme lors de sa séance du 9 septembre 2025 ; ATTENDU QUE la proposition révisée répond aux obje...

...ossibilité du conseil de modifier le tout annuellement par résolution. 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1.Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 8 octobre 20244.2.Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 29 octobre 20...

...t 3.14. PPCMOI 2025-007 — 69-71, rue Saint-Louis — résolution finale 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 9 décembre 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approb...

...mètres comme exigé à l’article 196 du règlement de zonage 1200 N.S. Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de décembre 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation unanime ment favorable...

...300 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 janvier 2026 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approb...

...16, boulevard René -A. -Robert - refus 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 14 août 202 3 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)...

...ille de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 février 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approb...