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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...... 208 BÂTIMENT ACCESSOIRE AUTRE QU’UN CONTENEUR ET QU’UNE GUÉRITE ............ 208 ARTICLE 285.1 UTILISATION DE CONTENEURS............................................................. 209 GUÉRITE .......................................
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Lundi 2 juin 2025
Documents - Séances du conseil - Procès-verbaux - 2025...0,46 $ (taxes incluses) pour le lot 1 (bacs roulants) et de 2 158 648,50 $ (taxes incluses) pour le lot 2 (conteneurs) ; ATTENDU QUE suite au changement de site de traitement des matières recyclables effectué par...
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Lundi 8 juillet 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024...51, rue Saint - Lambert 5. - A DJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2021 - 59 — collecte et location de conteneurs et la disposition des matières — modification de la résolution 2022 - 583 5.2 Contrat 2021 - 85 —...
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Lundi 9 septembre 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024...judication du contrat 2024 -57 - fourniture d'un canon à neige 5.6 Adjudication du c ontrat 2024 -60 – location de conteneurs et disposition des matières résiduelles suite aux inondations d’août 2024 6. - FINANCES 6.1 Adopt...
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Lundi 3 mars 2025
Documents - Séances du conseil - Ordre du jour - 2025...lle de Sainte-Thérèselundi 3 mars 2025 à 19 h 305. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2021-59 — location et collecte de conteneurs et disposition des matières pour l'écocentre — dépenses supplémentaires 5.2. Adjudication du contrat 2025-01...
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Lundi 5 mai 2025
Documents - Séances du conseil - Ordre du jour - 2025...à Sainte-Thérèse — autorisation de signatures 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2021-59-3 — Collecte et location de conteneurs et disposition de matières pour le Centre de multirecyclage — reconduction du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 5.2...