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RÈGLEMENT 1201 N.S. Règlement de lotissement 1201 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1 CHAPITRE 1 DISPOSITION DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ........................... 2 SECTION 1 DISPOSIT......

TABLE DES MATIÈRES (Règlement 900 N.S. ) CHAPITRE 1 DISPOSITIONS LÉGALES ET INTERPRÉTATIVES 1.1 Règlements abrogés 1.2 Territoire assujetti 1.3 Constructions et terrains affectés 1.4 Annexes 1.5 Validité 1.......

RÈGLEMENT 1206 N.S. Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements d’urbanisme. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1206 -00 N.S. 1206 -09 N.S. 1206 -01 N.S. 1206 -10 N.S. 1206 -02 N.S. 1206......

...ivilégiée c) Lorsque les portes, les fenêtres ou leur encadrement, incluant les linteaux, les allèges, les volets et les jeux de matériaux, sont en bon état et qu’ils contribuent à l’intérêt architectural du bâtiment, leur conservation est pri...

...ux organismes - assistance financière 2025 10.5. Abonnement aux ressources numériques Protégez-Vous et Verdict Santé 10.6. Jeux du Québec Blainville 2026 - demande de gratuité de terrains de balle-molle 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CON...

...anismes – soutien au financement 2023 10.2 Politique de lancement de livres à la bibliothèque de Sainte-Thérèse 10.3 Jeux du Québec d’hiver 2023 - subvention aux athlètes de Sainte-Thérèse 2023 -75 2023 -76 2023 -77...

...COMMUNAUTAIRES 10.1 Collection municipale – sélection 2022 du jury pour l’acquisition de nouvelles œ uvres 10.2 Jeux du Québec été 2023 - subvention aux athlètes de Sainte-Thérèse 10.3 Politiques de soutien à l’artiste et à l’athlète...

Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements ANNEXE A : INDEX TERMINOLOGIQUE Abattage d'arbre Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjace......

Version administrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19......

...laboration du projet envisagé au 207, boulevard René-A.-Robert. Mme Francine Paré : - Madame s’inquiète quant aux enjeux de circulation sur le boulevard René-A.-Robert et la venue de nouveaux projets à étages dans ce secteur. M....

...iaison avec la Chambre de commerce et d’industrie Thérèse-De Blainville 12.2. Spectacle-bénéfice au profit de la Finale des Jeux du Québec Blainville 2026 — achat de billets 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième...

- 201 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE ORDINAIRE DU 2 JUIN 2025 Lundi le 2 juin 2025 À compter de 19 h 30 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte-T......