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...baigner N/A . 1.29 Jardin N/A Version administrative refondue - 5 – 1.30 Jour Période de la journée comprise entre 7 h et 22 h exclusivement, du lundi au vendredi et, entre 9 h et 22 h exclusivement, l...

...n. Les zones sensibles au bruit routier correspondent à des corridors de largeur variable en fonction du débit routier journalier, calculé à partir du centre de l’emprise routière ou autoroutière. • En bordure de la route 117 : Profondeur...

...personne morale. Si l'infraction est continue, elle constitue une infraction distincte pour chacune des journées et une amende peut être imposée pour chaque jour que dure l'infraction. 7.2 Quiconque contrevient...

...B C C1 -06 Articles de sport et de divertissement Ratio de stationnement C1 -06 -01 Vente au détail de livre, journal ou revue 1 case / 30 m 2 C1 -06 -02 Vente au détail de papeterie ou carte de souhaits 1 case / 30 m 2 C1 -0...

...ntes. Une seconde période est tenue à la toute fin de la séance, avant que le conseil procède à la levée ou à l'ajournement de ladite séance. Lors d’une séance extraordinaire, le président peut toutefois décider de ne tenir qu’un...

...est une personne morale. Si l'infraction est continue, elle constitue une infraction distincte pour chacune des journées et une amende peut être imposée pour chaque jour que dure l'infraction. 8.2 Quiconque contrevient à l'une...

...des limites du terrain ne peut être supérieur à l'intensité moyenne de bruit normal de la rue selon la période de la journée à laquelle elle s'applique. d) toutes les opérations sont faites à l'intérieur d'édifices complètement...

...2023 -147 – 4 – ◼ 12. - COMMUNICATION DU CONS EIL MUNICIPAL (SUITE ) 12.8 Mouvement Santé mentale Québec - Journée nationale de promotion de la santé mentale positive - 13 mars 2023 12.9 Onzième édition des prix d’excellen...

...financier 10.3 Appel de projets 2024 -2025 pour le Programme des stratégies jeunesse en milieu municipal 10.4 Journée école en forme et en santé 2024 — demande de commandite 10.5 Collection municipale — recommandation 2024 du ju...

...19 h 30, dans la salle du conseil municipal et qu'un avis public annonçant sa tenue soit et est diffusé dans un journal. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ c.c. M. Emmanuel Farmer

...ars 2025, à 19 h 30, dans la salle du conseil municipal et qu'un avis public annonçant sa tenue soit et est diffusé dans un journal. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ c.c. M. Emmanuel Farmer

...19 h 30, dans la salle du conseil municipal et qu'un avis public annonçant sa tenue soit et est diffusé dans un journal. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ c.c. M. Emmanuel Farmer

...de barrages routiers 10.2. La Grande Guignolée des médias de Moisson Laurentides — autorisation de barrage routiers 10.3. Journée école en forme et en santé 2025 — demande de commandite 10.4. Fondation du Centre jeunesse des Laurentides — demande...

...autorisation de signature pour la demande d'aide financière 8.4. Demande d'autorisation pour une boîte de distribution du journal local devant la Maison du citoyen — Groupe JCL 8.5. Acquisition du Centre culturel et communautaire Thérèse-de-B...

...de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Proclamation de la Journée nationale de promotion de la santé mentale positive le 13 mars 12.2. Assises annuelles — Union des municipalités du...