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...uivante : Classe 1 : a) brique d’argile ou de béton, d’une épaisseur minimale de 40 millimètres, installée avec du mortier; b) pierre naturelle ou de béton installée avec du mortier; c) bloc de béton cannelé; d) bloc de béton à nervures...

...nt d’un drapeau, d’une bannière ou d’une enseigne dans un lieu public, sans l’auto risation de la Ville. 5.7 Animal mort ou autre objet dégoûtant Constitue une infraction et est prohibé le fait de placer ou d’attacher à une...

...es, une nacelle sur remorque et un ensemble électrique pour tonte de gazon et décrétant un emprunt au montant de 630 000 $ amorti sur une période de cinq (5) ans pour en payer le coût 3.9. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1365 N.S....

...uage auto -tract é électrique et de deux remorques arrosoir et décrétant un emprunt au montant de 740 000 $ amorti sur une période de cinq (5) ans pour en payer le coût . Mon tant estimé : 740 000 $ Amortissemen...

...de déneigement et de deux chenillettes avec équipement de déneigement et décrétant un emprunt au montant de 1 113 000 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût, afin de remplacer à l'anne xe A l'item " Camion 6 roues...

...s, une nacelle sur remorque et un ensemble électrique pour tonte de gazon et décrétant un emprunt au montant de 630 000 $ amorti sur une période de cinq (5) ans pour en payer le coût 3.8. Adoption du règlement 1365 N.S. autorisant l’achat de d...

...de déneigement et de deux chenillettes avec équipement de déneige ment et décrétant un emprunt au montant de 1 113 000 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût, afin de remplacer à l'annexe A l'item " Camion 6 roues avec équ...

...arcs et déneigement et de deux chenillettes de déneigement et décrétant un emprunt au montant de 1 113 000 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût . Mon tant estimé : 1 113 000 $ Amortis...

...es, une nacelle sur remorque et un ensemble électrique pour tonte de gazon et décrétant un emprunt au montant de 630 000 $ amort i sur une période de cinq (5) ans pour en payer le coût . 1. La procédure d'enregistrement Les personnes hab...

...aysagiste et un chargeur sur roues avec gratte articulée de déneigement et déc rétant un emprunt au montant de 1 380 000 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût . 1. La procédure d'enregistrement Les personnes ha...

...tructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 5 885 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût . 1. La procédure d'enregistrement Les personnes h...

...de construction ou de réfection dans les bâtiments municipaux et décrétant un emprunt au montant de 1 778 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût . 1. La procédure d'enregistrement Les personnes...

...structures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 4 245 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 3.7. Adoption du règlement 1355 N.S. — fixant le paiement d'...

...au 120, boulevard du Séminaire à Sainte -Thérèse et pourvoyant à un emprunt d’un montant de 6 474 300 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût . 1. La procédure d'enregistrement Les personnes ha...

...nt à évacuer la fumée, les gaz ou les odeurs provenant de la combustion. CIMETIÈRE: Lieu où l'on inhume les morts. Lorsqu'un cimetière est situé sur le même terrain ou sur un terrain adjacent à un lieu de culte,...

...d'infrastructures existantes à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 4 175 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût Ce règlement a été approuvé par le ministre des Affaires...

...ée. ARTICLE 16 REMPLACEMENT D’UN ARBRE VISÉ PAR UN ÉVÉNEMENT CIBLÉ PAR LE CONSEIL Les arbres morts, malades ou abattus pour les raisons suivantes sont admissibles au programme de remplacement : 1°...

...fection ou de nouvelles installations dans les parcs et espaces publics et décrétant un emprunt au montant de 1 150 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût . 1. La procédure d'enregistrement Les personnes h...

...et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur remorque et décrétant un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût 3.2 Avis de présentation – règlement 1336 N.S. - aut...

...dans la construction, notamment des morceaux de béton, d’asphalte, des gravats, de la pierre, de la brique, du mortier, du ciment, de la céramique, de la porcelaine, du bois d’œuvre, des produits d’isolati on, des coupe -vapeur, du...

...truction de nouvelles infrastructures à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 5 938 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût ; Sur proposition de M. le Conseiller Arm...

...igneur de marquage auto-tracté électrique et de deux remorques arrosoir et décrétant un emprunt au montant de 740 000 $ amorti sur une période de cinq (5) ans pour en payer le coût 3.6. Adoption du règlement 1357 N.S. autorisant l’achat d’un c...

...nnes basculantes, d’équipements de déneigement à trottoirs et d’un camion cu be, au montant de 762 000 $, amorti sur une période de quinze (15) ans pour en payer le coût - modification de l’annexe A 3.4 Avis...

...ulairement à la rive. Coupe d'assainissement Abattage ou récolte d'arbres déficients, tarés, dépérissants, endommagés ou morts dans un peuplement d'arbres. Coupe d'éclaircie Opération sylvicole qui consiste à prélever de façon uniforme une...

...buts et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur remorque et décrétant un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Plans d’implant...