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...prétation du plan de zonage 3.2 Classification des usages 3.2.1 Nomenclature et méthode de classification 3.2.2 Groupe Habitation 3.2.3 Groupe Commerce 3.2.4 Groupe Industrie 3.2.5 Groupe Communautaire 3.2.6 Groupe Agriculture 3.2.7 G...

...nt le loyer est inférieur au loyer médian. Logement social Les logements locatifs détenus et gérés par un office d’habitation, une coopérative, une entreprise immobilière d’économie sociale ou par tout autre organisme à but non lucratif q...

...nt le loyer est inférieur au loyer médian. Logement social Les logements locatifs détenus et gérés par un office d’habitation, une coopérative, une entreprise immobilière d’économie sociale ou par tout autre organisme à but non lucratif q...

...QUE certaines clientèles, notamment les organismes communautaires, les centres de la petite enfance et les habitations à caractère social, bénéficient particulièrement d’initiatives visant le verdissement de leur milieu de vie...

...immeuble (PPCMOI) de la Ville de Sainte -Thérèse pour le lot 1 903 308 relativement à la construction d’une unité d’habitation accessoire détachée au 69 -71, rue Saint -Louis . 2. Assemblée publique de consultation En conséquence...

...e 8.2 Entente de développement culture l 2025 - 2027 – proposition 8.3 Projet de fusion entre les Offices d’habitation Thérèse - De Blainville, Mirabel et Lanaudière Sud – opposition 8.4 Plan stratégique 2025 - 2035...

...nant au Service de la sécurité incendie 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRA LE 8.1 Projet de fusion entre les Offices d’habitation Thérèse -De Blainville, Mirabel et La naudière Sud 8.2 Bonification des sommes pou r le p rogramme de la...

...règlements un solde non contracté du montant de l’emprunt approuvé par le ministre des Affaires municipales et de l’Habitation et qui ne peut être utilisé à d’autres fins ; ATTENDU QUE le financement de ces soldes n’est pas requi...

...res – contrat notarié C-237 8.2 Emplacement – sièges conseillers dans la salle du conseil 8.3 Demande à l'Office d'habitation – lot 3 669 802 - vocation 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS...

...Service des technologies de l’information 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Bail de location avec l’Office d’habitation Thérèse -De Blainville – modification 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Programme...

...de vingt (20) ans pour en payer le coût Ce règlement a été approuvé par le ministre des Affaires municipales et de l’Habitation le 15 juin 2026 . Il entre en vigueur à la date du présent avis. Il est disponible pour consultation...

...4.6. Dérogation mineure 2025-00127 — 50, rue St-Louis 4.7. Plantation clé en main sur les terrains de l’Office municipal d'habitation de la Rive Nord — entente sur trois ans — autorisation de signature 4.8. Programme d’aide financière au dévelop...

...gation mineure 2025-00096 — 119-121, rue Saint-Charles 4.6. Plantation clé en main sur les terrains de l’Office municipal d'habitation de la Rive Nord — fonds de l'arbre 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2025-47 — Fourni...

...ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Cession d'un terrain à l’Office d’habitation Thérèse-De Blainville 8.2. Acte de cession d'un terrain au Centre de services scolaire des Mille-Îles pour la con...

...e pouvoir à la trésorière pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de 7 200 000 $ 6.5. Office d'habitation Thérèse-De Blainville – budget révisé 2024 6.6. MRC de Thérèse-De Blainville – MRC de Thérèse-De Blainville – quo...

...et la Ville de Sainte - Thérèse pour le site des neiges usées — paiement 8.6 Projet de fusion entre les Offices d’habitation Thérèse - De Blainville, Mirabel et Lanaudière Sud 8.7 Plan stratégique 2025 - 2035 9. - S ERVICES...