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...ve ou prohibitive s’applique. Dans le présent règlement, en cas de contradiction entre le texte et un titre ou une autre forme d’expression, le texte prévaut. TERMINOLOGIE Pour l’interprétation du présent règlement, à moins que le cont...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale 1205 NS - Annexe A Échelle : Sceau : Plan des zones de de PIIA Date : 12 février 2021 Légende : LE VILLAGE LA GARE LE BOULEVARD CURÉ-L......

...DE PERMIS DE LOTISSEMENT SUSPENDUE ......................................... 19 DEMANDE DE PERMIS DE LOTISSEMENT NON CONFORME .................................... 19 DÉLAI DE DÉLIVRANCE DU PERMIS DE LOTISSEMENT .................................

............ 60 SECTION 3 ARCHITECTURE DU BÂTIMENT ............................................................. 61 FORME DE BÂTIMENT PROHIBÉE .............................................................. 61 UTILISATION D’ÉQUIPEMENT OU...

...gés dans l'avenir de même que tous les terrains ou parties de terrains doivent être édifiés et occupés conformément aux dispositions du présent règlement. Tout bâtiment ou toute construction dont on projette de c...

...Milieux humides Un milieu humide de type «marécage» d’une su- perficie de 0,41 hectare a été identifié au cœur de l’îlot formé par la rue Duquet et les boulevards du Curé-Labelle, Ducharme et du Séminaire. ESPACE BOISÉ (PRÈS DE LA COMMONWEA...

...e provient ou par la majorité d'entre elles si le nombre de personnes intéressées dans la zone n'excède pas 21; • le formulaire intitulé "Demande d'approbation référendaire " est disponible au bureau du greff e de la Ville de Sainte -Thé...

...ire de la Seigneurie-des-Mille-Îles), l’Institut la Seigneurie-des-Mille-Îles), l’Institut d’ordinique, le Centre de formation des d’ordinique, le Centre de formation des nouvelles technologies, la bibliothèque nouvelles technologies, la...

...ier 202 5, à compter de 19 h 30 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de vi lle, 6, rue de l'Église, en conformité des dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A -19.1) ; QU 'au cours de cette ass...

...charme Luc Vézina Lonergan Johane Michaud Marie-Thérèse Jacynthe Prince Morris Mylène Morissette Verschelden formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur Monsieur le Maire Christian Charron. Assistent également à...

...7.4 Mise à jour du Manuel des conditions de travail de s cadres 7.5 Embauche d'un technicien en technologie de l'information , Service des technologies de l’information 7.6 Nomination d'une coordonnatrice arts visuels et patrimoine ,...

...en vue de l’octroi en commun d’un contrat de location d’une infrastructure de télécommunications radio-voix P25 sous forme de temps d’ondes et services – autorisation de signatures 8.5 Écocentre – entente de partage de services avec...

...N.S. 7.2 Abolition du poste d ’analyste en comptabilité – Service des finances 7.3 Nomination d’un technicien informatique – Service des technologies de l’information 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Décret de la vente...

...des loisirs 7.6 Embauche d’un chef de division, infrastructures TI et opérations – Service des technologies de l’information 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Bail de location avec l’Office d’habitation Thérèse -De Blainville...

...024 – règlement n o 1338 N.S. 24. - Nomination d'un technicien T.I. — Service des technologies de l'information 25. - Nomination d'un mécanicien — Service des travaux publics, parcs et bâtiments 26. - Nomination...

...de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.3 Nomination au poste de Chef aux opérations – bâtiments et formation, Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.4 Nomination au poste de Chef aux opératio...

...ettes avec équipements de déneigement 5.8. Adjudication du contrat 2025-13 — Fourniture de deux camionnettes avec plate-forme élévatrice et flèche de signalisation 5.9. Adjudication du contrat 2025-16 — Fourniture d'un camion d'urgence ince...

....3 Appel de projets 2024 -2025 pour le Programme des stratégies jeunesse en milieu municipal 10.4 Journée école en forme et en santé 2024 — demande de commandite 10.5 Collection municipale — recommandation 2024 du jury pour l'acquisi...

...5. Adoption du règlement 1356 N.S. — autorisant l’achat de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation, de trois remorques de chargement, d’une gratte articulée de déneigement, d’un...

...ôt du projet de règlement 1356 N.S. — autorisant l’achat de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation, de trois remorques de chargement, d’une gratte articulée de déneigement, d’un...