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...lume excessif du système de son; 10.2.5 par des travaux, activités ou opérations à caractère privé, c ommercial, industriel ou autres. Version administrative refondue - 19 – Section 2 – bruit perturbateur 11. Nuisances...

...ruite avec ou sans usage dérogatoire 1.10.7 Reconstruction d'une construction détruite et ayant un usage commercial ou industriel dérogatoire 1.10.8 Extension d'une utilisation du sol dérogatoire CHAPITRE 2 - ADMINISTRATION 2.1 Le Che...

.................... 33 4 : LE SECTEUR DES PIANOS .............................................................. 34 5 : LE PARC INDUSTRIEL ........................................................................\ 35 LA ZONE D’AMÉNAGEMENT DIFF...

...sations à l'égard de l'utilisation du réseau municipal d'égout et de l'assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels — tarifs en vigueur à compter de l'année 2025 ; ➢ 1353 N.S. Règlement décrétant l'imposition d'une v...

...E 10 La classe Commerce 10 comprend les usages mentionnés aux tableaux suivants : A B C C10 -01 Commerces paraindustriels Ratio de stationnement C10 -01 -01 Vente au détail, entretien ou réparation de machine distributrice 1...

..., qui avait lieu le 29 mai dernier à Victoriaville. Le jury a notamment souligné la promotion du passé industriel de Sainte-Thérèse avec ses fabricants de pianos. Le jury a également apprécié l’implication citoyenne dans l...

...itation multifamiliale de 4 logements et moins, un établissement commercial, un établissement d’affaires, un établissement industriel ou une combinaison de ces habitations ou de ces établissements lorsqu’à la suite de la réalisation des travaux, l...

...l’enrichissement du style architectural du cadre bti afin de faire voluer l’image patrimoniale et historique d’un bourg industriel et villageois Règl. 1205-2 N.S. (5-09-2017) a) Le btiment principal prsente une architecture traditionnell...

...cendie est exigé Établissement d’affaires ou commercial 150 au -des sus ou au -dessous du premier étage Établissement industriel à risques moyens ou faibles 75 au -dessus ou au -dessous du premier étage Habitation Où dorment plus de 10...

...l’égard de l’utilisation du réseau municipal d’égout et de l’assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels 3.4 Dépôt du projet de règlement 1030 -53 N.S. – ayant pour objet d'amender l e règlement numéro 1030...

...pensations à l'égard de l'utilisation du réseau municipal d'égout et de l'assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels — tarifs en vigueur à compter de l'année 2025 3.6. Règlement 1327-1 N.S. - modification des montants des annexe...

...une Plan no.: Nicola Cardone, urb. Centre-ville 3{OHLQVWLWXWLRQQHO/LRQHO*URXO[ Abords de la gare Secteur des Pianos Parc industriel Site de la Commonwealth Plywood (QWUpHGHODYLOOHVHFWHXUGX boulevard Desjardins Est (QWUpHGHODYL...