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...97) 3.2.4.1 Industrie 1 De manière non limitative, cette classe d'usage comprend les établissements de recherche et de développement scientifiques ou technologiques, les établissements industriels d'innovation techn...

...t de données ou de fourniture d’accès ou de connexion internet 1 case / 40 m 2 C2 -02 -06 Laboratoire ou centre de recherche occupant moins de 150 m 2 de superficie de plancher 1 case / 40 m 2 C2 -02 -07 Service bancaire ou de créd...

...N 2025-304 ATTENDU QUE suite à une demande de prix auprès de six (6) fournisseurs pour le service de recherche de fuites sur le réseau d'eau potable pour l’année 2025 (contrat 2025-50), la Ville a reçu deux (2) soumis...

...lesquelles il traite dans le cadre de ses fonctions. 4o La loyauté envers la Ville : tout membre du conseil recherche l’intérêt de la Ville. 5o La recherche de l'éq uité : tout membre du conseil traite chaque personne av...

...e XIII de la Loi sur les élections et les référendums pour l’année 2022 6.3 Liste des remboursements de frais de recherche et soutien des conseillers en vertu de l'article 31.5.5 de la Loi sur le traitement des élus municipaux 6....

...environnementale des sols de la rue Morris - honoraires supplémentaires 5.11 Adjudication du contrat 2023 -53 – recherche de branchements inversés par essais à la fumée 5.12 Adjudication du contrat 2023 -54 – services profes...

...apées 2021-2023 et bilan 2022 8.4 Politique relative aux modalités administratives de remboursement des dépenses de recherche et de soutien des conseillers – modification de l’article 9 9.- S ERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS...

...sé à Copenhague. Ils ont a mis en place une grille visant à analyser la qualité d’un aménagement urbain. À travers leurs recherches, ils favorisent notamment la création de villes et d’espaces publics à échelle humaine. 2 La NACTO est une as...

...apport d'activités de la trésorière pour l'exercice financier 2024 6.4. Dépôt de la liste des remboursements de dépenses de recherche et de soutien des conseillers pour l'exercice financier 2024 6.5. Résolution demandant au Ministère des Affair...

...bles et d'établir des secteurs pour les fins de la taxe foncière 6.5. Dépôt de la liste des remboursements de dépenses de recherche et de soutien des conseillers pour l'exercice financier 2024 — mise à jour 6.6. Politique d'acquisition des bien...

...2025-28 — Remplacement de la glissoire à la piscine municipale du parc Richelieu 5.6. Adjudication du contrat 2025-50 — Recherche de fuites sur le réseau d'eau potable — année 2025 5.7. Adjudication du contrat 2025-51 — Rinçage unidirection...

...cquisition du Centre culturel et communautaire Thérèse-de Blainville 8.4. Programme d’hébergement temporaire et d’aide à la recherche de logement 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Convention entre la Ville de Sainte-Thérèse et le MRIF da...

...des vannes — années 2026 à 2027 — options de renouvellement années 2028 à 2029 5.6. Adjudication du contrat 2025-103 — Recherche de fuites sur le réseau d'eau potable — années 2026 à 2027 — options de renouvellement années 2028 à 2029 5.7....

...8.2. Calendrier des séances du conseil municipal pour l’année 2026 8.3. Programme d’hébergement temporaire et d’aide à la recherche de logement (PHTARL), volet 1 — autorisation de signature pour la demande d'aide financière 8.4. Demande d'aut...

...apport d'activités de la trésorière pour l'exercice financier 2025 6.4. Dépôt de la liste des remboursements de dépenses de recherche et de soutien des conseillers pour l'exercice financier 2025 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagement...

...esquelles il traite dans le cadre de ses fonctions. 4o La loyauté envers la Ville : tout membre du conseil recherche l’intérêt de la Ville. 5o La re cherche de l'équité : tout membre du conseil traite chaque personne...

...d’investissements 6.2. Mise à jour de la Politique relative aux modalités administratives de remboursement des dépenses de recherche et de soutien des conseillers 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de mars 2026...

...Mémoire, dialogue et pont culturel 2027 — demande de commandite 10.5. Programme d’hébergement temporaire et d’aide à la recherche de logement (PHTARL), volet 1 — demande d'aide financière — autorisation de signature 10.6. Bail de location —...

Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim......

RÈGLEMENT 1206 N.S. Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements d’urbanisme. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1206 -00 N.S. 1206 -09 N.S. 1206 -01 N.S. 1206 -10 N.S. 1206 -02 N.S. 1206......

PROJET D ’AMÉNAGEMENT DE LA PLACE DU THÉÂTRE GEORGES AVRIL 2026 I Table des matières Table des matières ................................ ................................ .......................... I 1. Instructions......