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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...LIENS A CTIFS ........................................................................\ ........... 46 FUTURS LIENS POUR LE FRANCHIS SEMENT DE LA V OIE FERRÉE ..................................................................... 48...
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Vente pour taxes du 20 novembre 2024 - 2e avis
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxationAvis public 2e avis Vente pour taxes du 20 novembre 2024 Avis public est par les présentes donné par la soussignée, greffière de la Ville de Sainte-Thérèse, que conformément à la résolution numéro 2024-479 adoptée par le conseil munici...
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Carte interactive pour le zonage
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage -
Images d’inspiration pour la zone de PAE 3
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d’aménagement d’ensemble (PAE) -
Règlement pour l’amélioration de l’offre de logement social et abordable 1352 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Amélioration de l’offre de logement social et abordable~ S A I N T E - TH É R È S E V û4- d, ' aft4 , dk CMâwte, e,t dk 1aP ~ R È G L E M E N T 1 3 5 2 N . S . R è g l e m e n t 13 5 2 N . S p o u r l ' a m é l i o......
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...IRS ET POUVOIRS DU FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ..................................... 30 CONTRAVENTION, INFRACTION, RECOURS ET POURSUITE ................................ 30 CHAPITRE 2 CLASSIFICATION DES USAGES ........................................
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...TERPRÉTATION 1.7.1 INTERPRÉTATION DU TEXTE 1.7.1.1 Un système de numérotation uniforme a été utilisé pour tout le règlement. Le premier chiffre indique le chapitre du règlement, le deuxième, la section de c...
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Lundi 1er mai 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...E DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Adoption du règlement 922 -128 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité...
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Lundi 4 août 2025
Documents - Séances du conseil - Ordre du jour - 2025...) 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-150 N.S. — cases de stationnement avec vignette (parc Ducharme) pour le CPE Fanfan Soleil 3.3. Adoption du règlement 1155-22 N.S. — heures d'accès autorisées à la Place du Théâtre George...
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Dérogations mineures 2025-00122, 2025-00123, 2025-00125 et 2025-00127
Documents - Avis publics - Dérogations mineures...Dérogation 202 5-00123 Immeuble : Lot 6 558 860, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 191 rue Saint -Pierre Nature : Permettre la construction d’une clôture de 1,8m de...
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Dérogations mineures 2025-00082, 2025-00092, 2025-00093 et 2025-00096
Documents - Avis publics - Dérogations mineures...Dérogation 202 5-00082 Immeuble : Lot 3 008 181, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 210, Boulevard du Domaine Nature : Normaliser la marge avant dans le cadre d’une ven...