53 résultats pour

...Ratio de stationnement A1-01 -01 Érablière (acériculture) Aucune exigence A1-01 -02 Ferme pour la culture expérimentale Aucune exigence A1-01 -03 Production de tourbe ou de gazon en pièce ou prélèvement de terre arable Aucune e...

...dirigée vers les réseaux publics prévus à cet effet. 3.3.3 CLÔTURES, HAIES ET MURETS Les clôtures ornementales de bois, métal et résine de polychlorure de vinyle (PCV) ajourées ou non, les haies et les murets de maçonn...

...conseil municipal autorise le dépôt et la demande d'aide financière pour l’Appel de projets en culture pour la santé mentale des jeunes de 12 à 18 ans ; ­ QUE Mme Lise Thériault, chef projets spéciaux et politiques citoyennes, du Ser...

...un événement ayant obtenu au préalable, une autorisation de la Ville et un permis émis par l’entité gouver nementale responsable. 3.3.1 Interdiction de se bagarrer Constitue une infraction et est prohibé le fait d e p...

...145 2023 -146 2023 -147 – 4 – ◼ 12. - COMMUNICATION DU CONS EIL MUNICIPAL (SUITE ) 12.8 Mouvement Santé mentale Québec - Journée nationale de promotion de la santé mentale positive - 13 mars 2023 12.9 Onzième édi...

...TB 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Proclamation de la Journée nationale de promotion de la santé mentale positive le 13 mars 12.2. Assises annuelles — Union des municipalités du Québec 12.3. Nomination de représent...

...ens différent, on entend par : ARBRE DE NOËL : Arbre naturel, généralement de type conifère, utilisé à des fins ornementales pour la fête de Noël . APPAREILS ÉLECTRONIQUES ET INFORMATIQUES (TIC) : Appareil s comprenant les disposi...

...judication du contrat 2025-137 — Services professionnels pour une étude géotechnique ainsi qu’une caractérisation environnementale dans le cadre du projet de restauration écologique des étangs du parc du Jardin des Sources 5.3. Adjudication du...

...inguette Les Cavalières — renouvellement de l'entente — autorisation de signatures 10.6. Appel de projets en culture et santé mentale pour les jeunes de 12-18 ans — 2026 10.7. Unité Domrémy — commandite 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Correction — ...

...her le sommet - Persévérons ensemble - demande de soutien 10.3 Appel de projet s 2024 - 2025 en culture pour la santé mentale des 12 - 18 ans 10.4 Accès estival gratuit à la piscine municipale – ajout 10.5 Légion Royale Cana...

...jet impliquant l’ouverture d’une rue et l’installation d’équipement et d’infrastructure municipale, tels une étude environnementale ou un plan du réseau projeté d’infrastructure; 6° Une copie du formulaire complété de promesse de cession de rue, d...

...occupe plus de 50 % d’un secteur, ce qui contribue à le déstructurer. En plus de générer des problématiques environne- mentales liées, entre autres, aux îlots de chaleur, la surabondance de stationnements crée un milieu hostile pour les pié...

...devis préliminaire s et fina ux pour l’ensemble du projet ; - Demande de permis et autorisation aux instance s gouvernementales ; - Surveillance et suivi du chantier à temps plein ; - Effectuer un suivi environnemental. DOCUMENTA...

...devis préliminaire s et fina ux pour l’ensemble du projet; - Demande de permis et autorisation aux instance s gouvernementales; - Surveillance et suivi du chantier à temps plein; - Effectuer un suivi environnemental. DOCUMENTATI...

...trat 2023-63 - Mandat d’achat – biens et services de mobilité cellulaire entre Centre d’acquisitions gouvernementales et Ville de Sainte-Thérèse – autorisation de signatures 5.2 Engagement auprès du Centre de services p...