164 résultats pour

...des options suivantes : Aménagement et gestion • Implanter un système de vignettes; • Mettre en place un système de gratuité tempo - raire du stationnement en fonction par exemples des heures du jour; • Inciter les employés du secteur...

...n accessoire: 30,00 $ - Usages complémentaires et construction temporaire: 15,00 $ - Abri d'auto temporaire: gratuit 2.3.8.1.3 Constructions nouvelles des commerces, industries, institutions et bâtiments communautaires...

...es Basses-Laurentides. Adoptée à l’unanimité. 10.2 Petit Théâtre du Nord — commandite 10.3 Demande de gratuités à la piscine — été 202 5 - 225 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER RÉSOLUTION...

...tres Au besoin Au besoin Nonobstant le tableau précédent, la Ville peut accorder des bacs roulants supplémentaires gratuitement pour la collecte des matières recyclables et des matières organiques à une adresse pour répondre aux besoins...

...s le littoral 100 $ Travaux de remblai ou déblai 300 $ Abattage ou écimage d’arbre Avec remplacement : Gratuit + ** Dépôt 250 $ par arbre qui doit être replanté Sans remplacement : 250$ Bureau de chantier ou burea...

...ition préalable à l’approbation d’un plan relatif à une opération cadastrale est que le propriétaire doit s’engager à céder gratuitement à la Ville l’emprise de toutes les rues indiquées sur le plan. L’emprise d’une rue doit être conforme aux dispo...

...la vulnérabilité des propriétés admissible s aux sinistres liés aux inondations et aux refoulements d’égout en offrant gratuitement un plan d’inspection , de diagnostic et d’accompagnem ent, de même que par la production d’un rap...

...il municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 décembre 2024 à 19 h 3010.1. Fondation Hôpital Saint-Eustache - demande de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 10.2. Association de hockey mineur de Boisbriand et Sainte-Thérèse — demande de command...

...des coûts 2025-2026 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Fondation Hôpital Saint-Eustache — demande de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 10.2. Fondation du Collège Lionel-Groulx — demande de gratuité pour l’utilisation du CC...

...édition de l'Omnium de golf du Parc du Domaine Vert — commandite 10.3. Petit Théâtre du Nord — commandite 10.4. Demande de gratuités à la piscine — été 2025 10.5. Association de ringuette Les Cavalières — renouvellement de l'entente — autorisation...

...pour l’Alzheimer IG Gestion de Patrimoine 2026 — demande de commandite 10.6. Fondation Drapeau et Deschambault — demande de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Proclamation de la Jou...