229 résultats pour

...l à l’inté- rieur du Plan de transport dont le CITL a pour objectif de se doter. ÉVALUATION DE LA DESSERTE ACTUELLE EN TRANSPORT EN COMMUN PPU SECTEUR DE LA GARE | PORTRAIT DU TERRITOIRE | 17 TRANSPORT ACTIF Les transports actifs dans l...

...ature et méthode de classification 3.2.2 Groupe Habitation 3.2.3 Groupe Commerce 3.2.4 Groupe Industrie 3.2.5 Groupe Communautaire 3.2.6 Groupe Agriculture 3.2.7 Groupe Utilité publique 3.2.8 Groupe Conservation 3.2.9 Groupe plan d'am...

............ 6 OBLIGATIONS ET DEVOIRS DU PROPRIÉTAIRE, DE L’OCCUPANT OU DU REQUÉRANT ...... 7 CHAPITRE 2 DISPOSITIONS COMMUNES AUX DEMANDES DE PERMIS DE LOTISSEMENT, DE PERMIS DE CONSTRUCTION, DE CERTIFICAT D’AUTORISATION ET DE CERTIFICAT D’...

...ation d’intérêt métropolitain doit tenir compte des critères suivants : À moins de 1 km d’un point d’accès au réseau de transport en commun métropolitain; Sur un site accessible par transport actif; À l’intérieur du périmètre d’urbanisation...

...vants ont, dans le présent règlement, le sens et l’application que leur attribue le présent ch apitre : 1.1 Activité communautaire Activité autorisée par la Ville et qui regroupe plusieurs personnes, incluant notamment les act...

...ladite entente avec le gouvernement du Québec. Adoptée à l’unanimité. 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES RÉSOLUTION 2025-322 CONSIDÉRANT la demande de commandite relativement à la 19 ᵉ édition de...

...TOD (Transit-Oriented Development) Développement immobilier de moyenne à haute densité structuré autour d’une station de transport en commun à haute capacité, comme une gare de train, une station de métro, une station SLR ou un arrêt de service...

...Il est imposé, annuellement, à tout propriétaire ou occupant d’un immeuble, la compensation suivante pour le transport en commun : Tarif Immeuble 8 logements et plus –...

...Il est imposé, annuellement, à tout propriétaire ou occupant d’un immeuble, la compensation suivante pour le transport en commun : ARTICLE 10 : Investissements en infrastructures Il est imp...

....6) qui confère au Conseil municipal la compétence dans les domaines de la culture, des loisirs, des activités communautaires et des parcs ; ATTENDU QUE le Conseil municipal peut, en vertu de l'article 7 de la...

...u de 6" 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Communauté métropolitaine de Montréal – prévisions budgétaires 2025 6.3. Régie intermunicipale du Parc du Domaine Vert - quo...

...tion des règlements d’urbanisme. Si un mot ou une expression n’y est pas spécifiquement défini, il faut se référer au sens commun attribué à ce mot ou à cette expression dans le dictionnaire. 4 SECTION 3 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES FON...

...ation qui lui sont spécifiques. Si un mot ou une expression n'y est pas spécifiquement défini, il faut se référer au sens commun attribué à ce mot ou à cette expression dans le dictionnaire. Règl. 1202-05 N.S. (03-07-2023) SECTION 3 DISPOSIT...

...ue Blainville Ouest (Les Allumées) – servitude d’utilisation – autorisation de signatures 8.2 Bail avec Rogers Communications inc. – tour de communications – renouvellement - autorisation de signatures 8.3 Protocole d’enten...

...boîte de distribution du journal local devant la Maison du citoyen — Groupe JCL 8.5. Acquisition du Centre culturel et communautaire Thérèse-de-Blainville — assumation du prêt — autorisation de signatures 8.6. Acquisition du Centre culture...

...d'un agent de prévention — Service de la sécurité incendie 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Acquisition du Centre culturel et communautaire Thérèse de Blainville — autorisation de signatures 8.2. Addenda à l’entente relative au Parc linéaire Le P...

...terme Former un comité permanent (Comité Centre-Ville) sous forme d’association afi n de mettre en œuvre les activités de communication, de promotion et de recrutement commercial. Commerçants et professionnels Ville de Sainte-Thérès...

...S. et ses amendements. Si un mot ou un terme n’est pas spécifiquement noté à ce règlement, il s’emploie au sens commun. Aléa climatique Phénomène naturel lié aux conditions météorologiques ou aux conditions climatique...

...2023 -199 2023 -200 2023 -201 2023 -202 – 4 – ◼ 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Festival Santa Teresa – autorisations pour kiosques de vente ambulante 10.2 Festival Santa Ter...

...le ministère des Transports et de la Mobilité durable — autorisation de signatures 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Entente avec la Fabrique de la Paroisse Sainte-Thérèse-d'Avila — autorisation de signatures 10.2. 19e é...

...t et approbation du budget 2026 6.3. MRC de Thérèse-De Blainville — quote-part 2026 et approbation du budget 2026 6.4. Communauté métropolitaine de Montréal — prévisions budgétaires 2026 6.5. Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainvil...

...DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de...

...9. - S ERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 S/O 10. - A RTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Centre de prévention du décrochage scolaire Oméga — anniversaire de fondation - subventi...