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Avis public 2e avis Vente pour taxes du 20 novembre 2024 Avis public est par les présentes donné par la soussignée, greffière de la Ville de Sainte-Thérèse, que conformément à la résolution numéro 2024-479 adoptée par le conseil munici...

...re Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjacent ou contigu au bâtiment principal formé d’un toit appuyé sur des piliers dont les plans verticaux sont ou...

...s ou les séparations coupe-feu, les issues et les accès ainsi que l’enveloppe extérieure; 3° La construction d’un bâtiment accessoire dont la superficie d’implantation au sol se situe entre 50 m 2 et 300 m 2. TRAVAUX DE CONSTRUCTION NÉCES...

...vent être installés immédiatement avant le point de rejet dans le réseau d'égout domestique municipal dans un endroit accessible à leur lecture. Le propriétaire de l'industrie a l'obligation de fourn ir à la Ville un ra...

...tué à l’intérieur du périmètre urbain. À proximité de grands centres tels que Montréal et Laval, la ville bénéficie d’une accessibilité intéres- sante avec la présence des autoroutes 15 et 640, de la route 117 (route nationale) ainsi que d’une...

...érèse . Le résultat de cette procédure d'enregistrement sera annoncé à l'Hôtel de Ville, après la fin de la période d'accessibilité au registre. LES PERSONNES HABILES À VOTER : les conditions préalables à détenir le 13 janvier 2025 :...

...ntre-ville, qui constitue le noyau villageois d’origine de Sainte- Thérèse, revêt également un caractère patrimonial et compte plusieurs bâtiments d’intérêt (ex : Maison Lachaîne, ancien séminaire de Sainte-Thérèse, église de Sainte-Thérèse-...

...plans d’eau municipaux, la rivière des Mille -Îles, tout véhicule de transport public, tout lieu ouvert ou accessible au public et tout établissement scolaire ayant autorisé l'autorité compétente à y appliquer les disposi...

...hérèse . Le résultat de cette procédure d'enregistrement sera annoncé à l'Hôtel de Ville, après la fin de la période d'accessibilité a u registre. LES PERSONNES HABILES À VOTER : les conditions préalables à détenir le 2 décembre 202...

...nt les murs, portes, quincaillerie et fenêtres extérieurs, la toiture, les cloisons, portes, quincaillerie et accessoires intégrés intérieurs notamment le mobilier pour les gradins, les escaliers, les divers revêtements de finition...

...t intégral des frais portés à son compte. ARTICLE 6 : NORMES DE COM PORTEMENT 6.1 La bibliothèque est accessible à tous. Le respect de l’autre, du lieu et des équipements est attendu de tous les usagers. Cela se reflète, entr...

...ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèsemercredi 1er octobre 2025 à 19 h 306.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Dépôt des états comparatifs des revenus et dépense...

...e -Thérèse. ARTICLE 6 P É R I O D E D ’ A P P L I C A T I O N Le Programme de subvention prend effet à compter de l’entrée en vigueur du présent règlement . Le Programme de subvention ne s’applique qu’à l’égar...

...8 – acquisition et installation de détecteurs de fuites phase 2 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Modification de règlements d’emprunt ferm...