56 résultats pour

...lier d’accès à une terrasse sur le toit. Cette construction peut ne pas faire partie du calcul du nombre d’étage et ne doit accueillir qu’un escalier d’accès. Règl. 1200-40 N.S. (04-02-2015) Règl. 1200-75 N.S. (03-07-2023) ARTICLE 62.1 PORT...

...ique de Sainte-Thérèse et s’articule autour des rues Turgeon et Saint-Joseph, ainsi que du pôle civique. Le centre-ville accueille de nombreux commerces et services principale- ment sur la rue Turgeon. Depuis quelques années, des projets de...

...icatifs sur le terrain b) L’implantation du bâtiment principal crée des espaces libres d’une superficie suffisante pour accueillir des arbres, des arbustes et des aménagements paysagers Tableau 1A Objectifs Critères 1° Concevoir u...

...d'un bâtiment où se trouve le principal accès audit bâtiment. FAMILLE D'ACCUEIL: Une ou deux personnes qui accueillent chez-elles au maximum neuf (9) enfants en difficulté et qui leur sont confiés par un établissement publ...

...istiques, dont :  les équipements sportifs d’excellence comprenant une capacité de cinq cents (500) sièges et plus et qui accueillent des compétitions nationales et internationales;  les salles ou les complexes de diffusion pluridisciplinaires...

...oriser la création d’une servitude sur une partie de terrain en bordure du boulevard Desjardins Est destinée à accueillir une station de vélopartage, comme prévu à l’article 11, aux conditions suivantes : a) La servitude sera consti...

...nville et sur la rue Turgeon, au nord de la rue Forget. Sur ces artères, les nouvelles implantations proposées devront accueillir une fonction commerciale au rez-de-chaussée. Encadrement des rues de l’îlot central • : le c oncept pré...

...ait compromis par le remplacement de la brique par un clin de canexel (architecture, objectif 4) et que le secteur accueille principalement des façades de briques et clins (architecture, objectifs 1, 2 et 3) ; - 209 - IN...

...ères du PIIA et du PPCMOI ; ATTENDU QUE la zone H-320 autorise l’usage H-3 (triplex) et que le terrain accueille actuellement un duplex (H-2) ; ATTENDU QUE l’article 72 du règlement de zonage 1200 NS interdit qu’un...

...ritères du PIIA et du PPCMOI ; ATTENDU QUE la zone H-320 autorise l’usage H-3 (triplex) et que le terrain accueille actuellement un duplex (H-2) ; ATTENDU QUE l’article 72 du règlement de zonage 1200 NS interdit qu’un...

...critères du PIIA et du PPCMOI ; ATTENDU QUE la zone H-320 autorise l’usage H-3 (triplex) et que le terrain accueille actuellement un duplex (H-2) ; ATTENDU QUE l’article 72 du règlement de zonage 1200 NS interdit qu’u...

...critères du PIIA et du PPCMOI ; ATTENDU QUE la zone H-320 autorise l’usage H-3 (triplex) et que le terrain accueille actuellement un duplex (H-2) ; ATTENDU QUE l’article 72 du règlement de zonage 1200 NS interdit qu’un...

...: https://carte.sainte - therese.ca/Ville/Grille_Zonage/C -355.pdf 2.2.2. Usage recherché Le bâtiment devra accueillir un ou des usages participant à la création d’une ambiance intéressant e sur la rue Turgeon, tant pa r...

...toriser la création d’une servitude sur une partie de terrain en bordure du boulevard Desjardins Est destinée à accueillir une station de vélopartage, comme prévu à l’article 11, aux conditions suivantes : a) La servitude sera constit...