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...L’EMPRISE PUBLIQUE ................... 52 INTERSECTIONS E T TRAVERSES PIÉTONNES ................... 53 UNE DENSITÉ ADAPTÉE AUX DIFFÉRENTS SECTEURS ......... 54 UNITÉS DE V OISINAGE HA UTE DENSITÉ ................................

...n véhicule motorisé. Cependant, la circulation en chaise roula nte, quadri porteur ou triporteur électriques, adaptés spécifiquement pour une personne handicapée ou à mobilité réduite, est permise sur les pistes ou senti...

...Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation (MAMH) d'accepter le rôle d'évaluation foncière amendé — Centre de réadaptation pour jeunes en difficultés d'adaptation 7. RESSOURCES HUMAINESGénéré le 28 février 2025 à 9 h 562 / 4 Séanc...

...1 case /60 m 2 P1-02 -03 Centre de protection de l’enfance et de la jeunesse 1 case /30 m 2 P1-02 -04 Centre de réadaptation 1 case /30 m 2 P1-02 -05 Centre d’hébergement pour les personnes toxicomanes, itinérantes, victimes d’agres...

...escomptés de la 13 ième édition sont ceux d’avoir : Plus de souplesse, ce qui se traduit par une meil leure adaptabilité aux innovations de conception, aux rénovations et aux nouvelles technologies ; et Plus de clarté,...

...s’applique lors de la délivrance du permis de construction pour l’érection d’un nouveau bâtiment principal, en faisant les adaptations nécessaires. Dans le cas d’un projet de redéveloppement de site, une somme d’argent équivalent à 10 % de la v...

..., SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Circonflexe prêt -pour -bouger - prêt d’équipement sportif, récréatif et adapté 10.2 Contrat de location des heures de glace à l’aréna de Boisbriand – saison 202 4-202 5 10.3 Politiqu...

...0 $ G) Photocopie et impression en couleur 0,25 $ H) Écouteur s Variable selon le coût d’acquisition I) Adaptateur Variable selon le coût d’acquisition J) Clé USB Variable selon le coût d’acquisition K) Café...

...r une période de temps limitée, fixée par le règlement de zonage. Véhicule automobile Véhicule routier motorisé qui est adapté essentiellement pour le transport d'une personne ou d'un bien. Véhicule de promenade Véhicule automobile, autre qu’...