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.... 108 ARTICLE 117.1 REMBLAI ET DÉBLAI.................................................................... 108 TRIANGLE DE VISIBILITÉ..................................................................... 109 NOMBRE MINIMAL D’ARBRES EXI...

...arrière du bâtiment principal et les prolongements réels ou imaginaires du ou des murs arrières. Sur un terrain d'angle, la cour arrière est l'espace à ciel ouvert compris entre les lignes latérales, les prolongements réel...

...imaginaires jusqu’aux lignes latérales du terrain (voir croquis 2). Cour arrière adjacente à une rue Pour un terrain d’angle, un terrain transversal ou un terrain d’angle transversal, espace à ciel ouvert dont le périmètre est défini par la li...

...doit former un palier horizontal ou présenter une inclinaison maximale de 5 ° sur une distance minimale de 30 mètres. 2° L’angle privilégié pour une intersection est de 90 °. Toutefois, lorsqu’il est impossible de respecter l’angle de 90 °, l’angl...

...s porches, les avant- toits et les marquises lorsqu’ils sont représentatifs du milieu d’insertion d) Sur un terrain d’angle, l’implantation du bâtiment principal est près de l’emprise de la rue afin d’assurer un encadrement optimal de la rue...

...• 115, rue Turgeon – Contamination du sol – Réhabilitation terminée • Lot 4 040 599 et secteur sud du lot 4 040 598 (angle rues Napoléon et Blanchard) – Contamination du sol – Réhabilitation terminée • Contraintes naturelles et anthropiqu...

...rescrites (lotissement) Dimensions 52. Largeur min. dun lot intrieur (m) 9 9 53. Largeur min. dun lot dangle (m) 10,8 10,8 54. Profondeur minimale (m) 20 20 55. Superficie minimale (m 2) 280 280...

...15. Demande de gratuités à la piscine — été 2026 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Motion de félicitations — obtention du prix Triangle jaune par l’équipe de prévention incendie pour le projet Cendrine 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Soup...

...tion mineure sont les suivantes : 1° La largeur, la profondeur et la superficie minimale d’un lot intérieur ou d’un lot d’angle, prescrites aux tableaux des spécifications des zones de l’annexe B du Règlement de zonage en vigueur; 2° La largeur...

...ites (lotissement) Dimensions 52. Largeur min. d’un lot intérieur (m) 9 9 53. Largeur min. d’un lot d’angle (m) 10,8 10,8 54. Profondeur minimale (m) 20 20 55. Superficie minimale (m 2) 280 280...

...tes (lotissement) Dimensions 52. Largeur min. d’un lot intérieur (m) 9 9 53. Largeur min. d’un lot d’angle (m) 10,8 10,8 54. Profondeur minimale (m) 20 20 55. Superficie minimale (m 2) 280 280...

...escrites (lotissement) Dimensions 52. Largeur min. dun lot intrieur (m) 35 35 53. Largeur min. dun lot dangle (m) 42 42 54. Profondeur minimale (m) 50 50 55. Superficie minimale (m 2) 1750 1750 D-...

...scrites (lotissement) Dimensions 52. Largeur min. dun lot intrieur (m) 35 35 53. Largeur min. dun lot dangle (m) 42 42 54. Profondeur minimale (m) 50 50 55. Superficie minimale (m 2) 1750 1750...

...rescrites (lotissement) Dimensions 52. Largeur min. dun lot intrieur (m) 9 9 53. Largeur min. dun lot dangle (m) 10,8 10,8 54. Profondeur minimale (m) 20 20 55. Superficie minimale (m 2) 280 280...

...scrites (lotissement) Dimensions 52. Largeur min. dun lot intrieur (m) 35 35 53. Largeur min. dun lot dangle (m) 42 42 54. Profondeur minimale (m) 50 50 55. Superficie minimale (m 2) 1750 1750...