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.... 108 ARTICLE 117.1 REMBLAI ET DÉBLAI.................................................................... 108 TRIANGLE DE VISIBILITÉ..................................................................... 109 NOMBRE MINIMAL D’ARBRES EXI...

...arrière du bâtiment principal et les prolongements réels ou imaginaires du ou des murs arrières. Sur un terrain d'angle, la cour arrière est l'espace à ciel ouvert compris entre les lignes latérales, les prolongements réel...

...imaginaires jusqu’aux lignes latérales du terrain (voir croquis 2). Cour arrière adjacente à une rue Pour un terrain d’angle, un terrain transversal ou un terrain d’angle transversal, espace à ciel ouvert dont le périmètre est défini par la li...

...doit former un palier horizontal ou présenter une inclinaison maximale de 5 ° sur une distance minimale de 30 mètres. 2° L’angle privilégié pour une intersection est de 90 °. Toutefois, lorsqu’il est impossible de respecter l’angle de 90 °, l’angl...

...s porches, les avant- toits et les marquises lorsqu’ils sont représentatifs du milieu d’insertion d) Sur un terrain d’angle, l’implantation du bâtiment principal est près de l’emprise de la rue afin d’assurer un encadrement optimal de la rue...

...pi) les lampadaires les clôtures les panneaux de signalisation les bornes d’incendie (5   pi) le triangle de visibilité Plantation Le propriétaire est responsable de son aménagement incluant la partie de l’empris...

...tre implantée à au moins 1,5 mètre d’une ligne de terrain autre qu’une ligne de rue. Dans le cas de 2 terrains d’angles adjacents, dont les cours arrière adjacentes à une rue donnent l’une vis-à-vis de l’autre, une piscine hors terre ou a...

...nt est de 7 % de la superficie du mur sur lequel elles sont installées. Il est permis, uniquement dans le cas d’un terrain d’angle ou d’un terrain transversal, d’ajouter une seconde enseigne rattachée au bâtiment d’un seul des types suivants : enseig...

...rojets de réfection, rénovation et amélioration de la façade secondaire dans le cas d’un bâtiment construit sur un terrain d’angle; Les projets d’aménagement des aires extérieures; Les projets d’ajout, de remplacement ou de nouvelles enseigne...

...un autre véhicule. Dimensions minimales d'une case de stationnement Angle des cases (en degrés) Largeur de la case (mètres) Profo...

...le d’un branchement d’égout est de 2 %. ART. 45 : PIÈCES INTERDITES Il est interdit d'employer des raccords à angle de plus de 30 degrés dans un plan vertical ou horizontal lors de l'installation d'un branchement à l'égout, et dans ces...

...Maison de l’emploi et du développement humain (100, boul. Ducharme) La piscine du parc Richelieu - en période estivale (angles des rues Deschambault et Paré) Des employés sont formés à chaque endroit où se trouve un DEA, toutefois en cas...

...se recueillir à l’occasion des célébrations religieuses. Cette église était construite en bois et se trouvait à peu près à l’angle actuel des rues de l’Église et Saint-Charles. La même année, un cimetière paroissial est inauguré autour de l’église....

1858 Après la conquête britannique de 1759, de nombreuses familles protestantes d’Angleterre et d’Écosse immigrent au Canada. À Sainte-Thérèse, les débuts du protestantisme remontent plutôt aux années 1830 avec les grandes familles anglophones...

Emplacement Situé à l'angle des rues Saint-Pierre et Éloi-Filion Nombre de jardinets 68 jardinets, dont 4 surélevés et 2 dédiés aux fines herbes et aux tisanes Nous joindre Courriel :   jardincommunautaireleboise@g...

Emplacement Situé à l'angle des rues Vaudry et Gratton Nombre de jardinets 35 jardinets, dont 5 pour les personnes à mobilité réduite. Nous joindre Courriel : jardinurbaindj@gmail.com Téléphone : 450 434-1440, post...

...• 115, rue Turgeon – Contamination du sol – Réhabilitation terminée • Lot 4 040 599 et secteur sud du lot 4 040 598 (angle rues Napoléon et Blanchard) – Contamination du sol – Réhabilitation terminée • Contraintes naturelles et anthropiqu...

...rescrites (lotissement) Dimensions 52. Largeur min. dun lot intrieur (m) 9 9 53. Largeur min. dun lot dangle (m) 10,8 10,8 54. Profondeur minimale (m) 20 20 55. Superficie minimale (m 2) 280 280...

...15. Demande de gratuités à la piscine — été 2026 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Motion de félicitations — obtention du prix Triangle jaune par l’équipe de prévention incendie pour le projet Cendrine 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Soup...

...tion mineure sont les suivantes : 1° La largeur, la profondeur et la superficie minimale d’un lot intérieur ou d’un lot d’angle, prescrites aux tableaux des spécifications des zones de l’annexe B du Règlement de zonage en vigueur; 2° La largeur...

...ites (lotissement) Dimensions 52. Largeur min. d’un lot intérieur (m) 9 9 53. Largeur min. d’un lot d’angle (m) 10,8 10,8 54. Profondeur minimale (m) 20 20 55. Superficie minimale (m 2) 280 280...

...tes (lotissement) Dimensions 52. Largeur min. d’un lot intérieur (m) 9 9 53. Largeur min. d’un lot d’angle (m) 10,8 10,8 54. Profondeur minimale (m) 20 20 55. Superficie minimale (m 2) 280 280...

...escrites (lotissement) Dimensions 52. Largeur min. dun lot intrieur (m) 35 35 53. Largeur min. dun lot dangle (m) 42 42 54. Profondeur minimale (m) 50 50 55. Superficie minimale (m 2) 1750 1750 D-...

...scrites (lotissement) Dimensions 52. Largeur min. dun lot intrieur (m) 35 35 53. Largeur min. dun lot dangle (m) 42 42 54. Profondeur minimale (m) 50 50 55. Superficie minimale (m 2) 1750 1750...

...rescrites (lotissement) Dimensions 52. Largeur min. dun lot intrieur (m) 9 9 53. Largeur min. dun lot dangle (m) 10,8 10,8 54. Profondeur minimale (m) 20 20 55. Superficie minimale (m 2) 280 280...