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...Tel que défini par la Loi sur les Services de santé et Services sociaux (L.R.Q., chapitre S-5). CENTRE D'ACCUEIL DE RÉADAPTATION: Tel que défini par la Loi sur les Services de santé et Services sociaux (L.R.Q., chapitre S-5). CENTRE D'...

...véhicule motorisé. Cependant, la circulation en chaise roula nte, quadri porteur ou triporteur électriques, adaptés spécifiquement pour une personne handicapée ou à mobilité réduite, est permise sur les pistes ou sentier...

.......... 31 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUCTION D’UN OUVRAGE DE CAPTAGE INDIVIDUEL D’EAUX SOUTERRAINES CONFORME AU RÈGLEMENT SUR LE CAPTAGE DES EAUX SOUTERRAINES .............................

...lle I1-01 -07 Industrie de l’eau naturelle embouteill ée, de jus ou de boisson gazeuse (incluant, s’il y a lieu, le captage d’eau souterraine) I1-01 -08 Transformation de fruit, légume ou autre produit alimentaire non autrement listé...

...’EMPRISE PUBLIQUE ................... 52 INTERSECTIONS E T TRAVERSES PIÉTONNES ................... 53 UNE DENSITÉ ADAPTÉE AUX DIFFÉRENTS SECTEURS ......... 54 UNITÉS DE V OISINAGE HA UTE DENSITÉ ..................................

...er ou de sortir d’une case de stationnement (voir croquis 1). Antenne Coupole, tige ou assemblage métallique destiné à capter ou à diffuser les ondes électromagnétiques. Arbre Végétal ligneux d’un diamètre d’au moins 5 cm mesuré à 1,3 m d...

...nistère des Affaires municipales et de l'Habitation (MAMH) d'accepter le rôle d'évaluation foncière amendé — Centre de réadaptation pour jeunes en difficultés d'adaptation 7. RESSOURCES HUMAINESGénéré le 28 février 2025 à 9 h 562 / 4 Séance...

...e ouverture du sous-sol ou de la cave; 6° Une tour d’observation intégrée ou non à un bâtiment; 7° Un appareil servant à capter des images le jour ou la nuit, à l’exception de ceux directement fixés à un mur du bâtiment principal. SECTION 5 FON...

...comptés de la 13 ième édition sont ceux d’avoir : Plus de souplesse, ce qui se traduit par une meil leure adaptabilité aux innovations de conception, aux rénovations et aux nouvelles technologies ; et Plus de clarté, so...

...applique lors de la délivrance du permis de construction pour l’érection d’un nouveau bâtiment principal, en faisant les adaptations nécessaires. Dans le cas d’un projet de redéveloppement de site, une somme d’argent équivalent à 10 % de la val...

...SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Circonflexe prêt -pour -bouger - prêt d’équipement sportif, récréatif et adapté 10.2 Contrat de location des heures de glace à l’aréna de Boisbriand – saison 202 4-202 5 10.3 Politiques...

...- Exiger que les fosses de plantation des arbres soient connectées entre elles et qu’elles servent ainsi à capter un maximum d’eau de ruissellement ; Le tout réalisé en conformité avec : - Le dossier de présentation réalisé...

...- Exiger que les fosses de plantation des arbres soient connectées entre elles et qu’elles servent ainsi à capter un maximum d’eau de ruissellement ; Le tout réalisé en conformité avec : - Le dossier de présentation réalisé...

...- Exiger que les fosses de plantation des arbres soient connectées entre elles et qu’elles servent ainsi à capter un maximum d’eau de ruissellement ; Le tout réalisé en conformité avec : - Le dossier de présentation réalisé...

...$ G) Photocopie et impression en couleur 0,25 $ H) Écouteur s Variable selon le coût d’acquisition I) Adaptateur Variable selon le coût d’acquisition J) Clé USB Variable selon le coût d’acquisition K) Café V...