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...oppement des Basses-Lauren- tides, le territoire de la ville de Sainte-Thérèse fut pendant longtemps le principal noyau urbain de la région. Sainte-Thérèse est donc considérée comme le centre de la MRC Thérèse-De-Blainville, à la fois au niv...

................................................................... 303 SECTION 12 PROTECTION DU COUVERT FORESTIER URBAIN ....................................... 308 ARTICLE 414.3 NOMBRE D’ARBRES MINIMAL ....................................

...tres carrés, gares de chemins de fer, de tramway ou d'autobus, bureaux d'enregistrement, bibliothèques, musées, bains publics, ainsi que les remontées mécaniques et les jeux mécaniques. ÉLAGAGE: Opération qui consiste à suppr...

...5m jusqu’à concurrence de 10m Aucune norme PISCINE HORS TERRE ii, RÉSERVOIR DE 2 000 LITRES ET PLUS HORS TERRE, BAIN À REMOUS DE 2 000 LITRES ET PLUS HORS TERRE • Implantation Interdit : • dans le talus • dans un...

...s situées dans des secteurs à faible canopée, permettent d’obtenir des gains significatifs en matière de verdissement urbain et d’embellissement du domaine public ; ATTENDU QUE la Ville souhaite également favoriser la plantation...

...stes, les arbrisseaux et les plantes. Déblai Décapage du sol arable et l’ensemble des travaux effectués dans le but de rabaisser le niveau d’une partie ou de l’ensemble du terrain ou de se procurer des sols à des fins de remblaiement. Densit...

...é compétente afin de répondre aux besoins de présent règlement. 1.27 Fumer N/A 1.28 Intention de se baigner N/A . 1.29 Jardin N/A Version administrative refondue - 5 – 1.30 Jour Période de la j...

...sur la même rue 2° Favoriser une implantation du bâtiment principal qui contribue à améliorer la qualité du paysage urbain a) L’orientation et l’implant ation du bâtiment principal offrent des perspectives intéressantes sur des éléments d...

...8 du nouveau Plan d’urbanisme de la Ville de Sainte- Thérèse a incité cette dernière, dans un souci de planifi cation urbaine, à se doter d’un Programme particulier d’urbanisme (PPU) pour son centre- ville. Un Programme particulier d’urbanism...

...ision B par les suivants : Tableau 3.4.3.2.-A Largeurs minimales des corridors d’issue, passages, rampes, escaliers et baies de portes Groupe A, groupe B, division I et groupe C, D, E et F Faisant partie intégrante du paragraphe 3.4.3.2. 8)...

...RTICLE 50.1 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNEL REQUIS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUCTION POUR UN POULAILLER URBAIN ......................................... 32 OBLIGATION DU REQUÉRANT D’UN PERMIS DE CONSTRUCTION .....................

...e cas d’un logement comprenant un ou plusieurs logements, si à cette date, un locataire continue d’occuper son logement, le bail est prolongé de plein droit et le locateur peut dans le mois s’adresser à la Régie du logement pour faire fixer le loy...

...ocial et le loyer de ces unités, sur une période minimale de cinq (5) ans suivant la construction du bâtiment à compter du bail initial pour chacune de ces unités. L'entente peut stipuler que le propriétaire s’engage à verser à la ville de Sai...

...on d’enlèvement des matières résiduelles. CONTENEUR SEMI -ENFOUI : Conteneur pouvant être intégré à un aménagement urbain, partiellement enfoui dans le sol et pouvant être à chargement vertical (par grue) ou à chargement avant . DÉCHET...

...ocial et le loyer de ces unités, sur une période minimale de cinq (5) ans suivant la construction du bâtiment à compter du bail initial pour chacune de ces unités. L'entente peut stipuler que le propriétaire s’engage à verser à la ville de Sai...

...— autorisation de signature 4.8. Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) — projet Bixi — autorisation de signature 4.9. Entente de gestion — Bixi Montréal — autorisation de signature...

...faveur de Telus – lot 1 903 349 (Place du Souvenir) - (Contrat notarié T -66) – autorisation de signatures 8.4 Bail – Travaux publics et services gouvernementaux Canada (Emploi et Développement social Canada) – autorisation de sig...

...h 532 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 août 2025 à 19 h 3010.7. Addenda au bail de location et entente pour l'octroi d'une subvention — Odyscène — autorisation de signatures 10.8. Festival Music...

...TION DU TERRITOIRE 4.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Potager urbain – rue Louis -Maron – saison 2023 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Adjudication du contrat 2023 -6 – f...

...yen) – Service de la culture et des loisirs 8.- A DMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 ABL Immigration (Hôtel de ville) – bail de location – autorisation de signatures 8.2 Entente relative à l’établissement d’un plan d’entraide intermunicipale...

...urale au 34, rue Blainville Ouest (Les Allumées) – servitude d’utilisation – autorisation de signatures 8.2 Bail avec Rogers Communications inc. – tour de communications – renouvellement - autorisation de signatures 8.3...

...e Boisbriand, de Lorraine et de Sainte - Thérèse 5.4 Adjudication du contrat 2024 - 56 — fourniture de mobilier urbain au parc Adolphe - Chapleau 6. - F INANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’a...

...IPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) — projet Bixi 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVIC...

...522 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 7 juillet 2025 à 19 h 3010.3. Addenda au bail de location et entente pour l'octroi d'une subvention — Odyscène — autorisation de signature 10.4. Appel de projets...