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...edit bâtiment est édifié. BÂTIMENT TEMPORAIRE: Voir construction temporaire. BOUTIQUE Voir magasin. BRASSERIE: Établissement où l'on sert de la bière et autres boissons. C. CABARET: Bâtiment ou partie d...

...usage mentionné aux tableaux précédents; Que les nuisances : fumée, poussière, odeur, chaleur, gaz, éclat de lumière, vibration, bruit qu’il peut générer s’apparentent à ceux de la majorité des usages mentionnés aux tableaux précédents....

...onnette de porte ou une autre partie extérieure d’un lieu privé ou public, ou sur un mur, une clôture, une palissade, une branche d’arbre, un animal mort, une carcasse, une partie d’animal ou un objet ou autre matière que lconque malpr...

...les matières résiduelles non acceptées lors des collectes régulières ou en complémentarité avec celles -ci. ENCOMBRANT : Matières résiduelles provenant exclusivement d’usages domestiques qui, en raison de leur taille, de leur vo...

...lité publique existante au pourtour d’un lot visé par la demande ou le traversant, tels un réseau d’égout ou d’aqueduc, un branchement d’égout ou d’aqueduc, une borne-fontaine, un lampadaire, une ligne de transport d’énergie ou de télécommunicatio...

...eux camionnettes, une remorque avec plate -forme basculante, une gratte articulée de déneigement, une déchiqueteuse de branches, une nacelle sur remorque et un ensemble électrique pour tonte de gazon et décrétant un emprunt au montant de 630 0...

...Christian Charron Philippe Huot 2 RÈGLEMENT 1030 -63 N.S. ANNEXE B-7 TARIFICATION – CÉLÉBRATION DE MARIAGES CIVILS OU D'UNIONS CIVILES CÉLÉBRATION À L’HÔTEL DE VILLE DE SAINTE ‑TH ÉRÈSE DESCRITPION...

...ement du terrain ................................ ................................ ......................... 11 2.2.8. Branchements et raccordement des services ................................ ......................... 11 2.3. Conditions...

...ne pédonculé Quercus robur Chêne pédonculé 'Crimson Spire' Quercus robur 'Crimson spire' Chêne rouge Quercus rubra Chêne rouge borealis Quercus rubra (borealis) Chêne des prairies ‘Midwest’ Prairie Stature® Quercus x bim...

......................................................................................................... 23 ARTICLE 27.1 BRANCHEMENT POUR VÉHICULE ÉLECTRIQUE ..................................................................... 23 CHAPITRE 3...

...ligatoire le long de la ligne de terrain qui est adjacent à une zone Habitation (H) Les usages C11-01-01 - Bar, C11-01-02 - Brasserie, C11-01-03 - Taverne, C11-01-04 – Club, C11-01-05 – Discothèque et C11-01-06 - Salle de danse doivent faire l’obje...

...ar la Chambre de commerce et d'industrie Thérèse-De Blainville (CCITB ), qui avait lieu le 30 mai dernier : ­ Agence bras gauche , pour le prix « Entreprise engagée dans sa communauté » en reconnaissance de sa contribution au dévelo...

...camion 10 roues avec benne et équipements de déneigement 5.14 Adjudication du contrat 2023 -38 – achat d’un hache -branche sur remorque 5.15 Adjudi cation du c ontrat 2023 -39 – fourniture d’un rouleau à asphalte 5.16 Adjudicati...

...03-14 - Clinique vétérinaire qui est permis partout 7. Les usages C4-06-01 – Cabaret, C11 -01-01 - Bar, C11 -01-02 - Brasserie, C11 -01-03 - Taverne, C11 -01-04 – Club et C11 -01-06 - Salle de danse doivent faire l’objet d’une autorisation...

...onseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Jacynthe Prince , il est résolu: ­ QUE M. Simon -Pierre Brazeau soit et est nommé au poste de chef aux opérati ons au sein du Service de la sécurité incendie de la Vil...

...e des sols de la rue Morris - honoraires supplémentaires 5.11 Adjudication du contrat 2023 -53 – recherche de branchements inversés par essais à la fumée 5.12 Adjudication du contrat 2023 -54 – services professionnels - ins...

...t les autres types d’activits minimisent les impacts ngatifs, tels que l’achalandage routier, le bruit, les odeurs, les vibrations, etc. 3 Valoriser et conserver le paysage vgtal d’intrt a) La conservation des arbres existants significati...

...ité des aires de stationnementCourt terme Prévoir des normes au règlement de zonage spécifiant le pourcentage d’espaces ombragés Court terme Intégrer au PIIA des objectifs/critères visant le verdissement et l’aménagement d’aires d’agrément Cou...

...PC & PortFolio — 3 ans 5.11. Adjudication du contrat 2025-39 — services professionnels en évaluation foncière — équilibration du rôle 2026-2027-2028 5.12. Adjudication du contrat 2025-44 — services professionnels — remplacement des bouilloi...

...uille d’assurances et Fonds de garantie régional 5.2. Adjudication du contrat 2025-22 — élimination des déchets et des encombrants — années 2026 à 2030 5.3. Adjudication du contrat 2025-23 — valorisation des matières organiques — années 2026 à...

...pour travaux contingents 5.2. Adjudication du contrat 2025-24 — Collecte et transport des déchets domestiques, des encombrants et des matières organiques — années 2026 à 2029 — options de renouvellement années 2030 à 2031 5.3. Adjudication...

...du Conseil 12.2. Dépôt d'un extrait du registre de dons, marques d’hospitalité ou avantages reçus 12.3. Désignation de célébrants compétents pour les mariages et les unions civiles 12.4. CPREL — Demande d’intervention — Réseaux d’aqueducs privés a...

...ues, deux camionnettes, une remorque avec plate-forme basculante, une gratte articulée de déneigement, une déchiqueteuse de branches, une nacelle sur remorque et un ensemble électrique pour tonte de gazon et décrétant un emprunt au montant de 630 0...

...taller, à la limite de ce terrain privé et de celui de la Ville, un compteur d'eaux usée s sur la conduite de branchement existante à l'égout domestique conformément à l'article 4.3. Toute industrie affichant un débit moyen annuel...

..., boulangeries 321 $ Garages , stations de service , autres 418 $ Hôtels, bars -salons, discothèques, tavernes, brasseries 475 $ Restaurants 613 $ Salons de coiffure (1 er lavabo) 329 $ Salons de coiffure (par lavabo...