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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...BOUTIQUE Voir magasin. BRASSERIE: Établissement où l'on sert de la bière et autres boissons. C. CABARET: Bâtiment ou partie d'un bâtiment utilisé comme bar, club de nuit ou autres usages similaires,...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...1 case /75 m 2 A B C C4 -06 Débit de b oisson et salle de spectacle Ratio de stationnement C4 -06 -01 Cabaret 1 case / 10 m 2 A B C C4 -07 Stationnement Ratio de stationnement C4 -07 -01 Stationnement étagé...
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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...utour Interventions par la Ville et sa volonté pour favoriser le redéveloppement : îlot Turgeon, Maison du Citoyen, Cabaret BMOTypologies résidentielles existantes variées (détachée, semi-détachée, en rangée et plex, immeuble) Présenc...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-92 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...e étage des bâtiments , sauf l’usage C2-03-14 - Clinique vétérinaire qui est permis partout 7. Les usages C4-06-01 – Cabaret, C11 -01-01 - Bar, C11 -01-02 - Brasserie, C11 -01-03 - Taverne, C11 -01-04 – Club et C11 -01-06 - Salle de dans...
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Consultation publique : Projet de règlement 1200-92 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...e étage des bâtiments , sauf l’usage C2-03-14 - Clinique vétérinaire qui est permis partout 7. Les usages C4-06-01 – Cabaret, C11 -01-01 - Bar, C11 -01-02 - Brasserie, C11 -01-03 - Taverne, C11 -01-04 – Club et C11 -01-06 - Salle de dans...