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Assemblée de consultation publique PPCMOI -2025 -00 7 (R1) 69 -71, rue Saint -Louis (lot 1 903 308) Lundi 1er décembre 202 5, 1 9 h 30 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCMOI) ayant com...

Avis public Assemblée publique de consultation sur le PPCMOI 2026 -001 (R1) PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCMOI) ayant comme objectif de permettre la réalisation d’un proj...

Avis public Assemblée publique de consultation sur le Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’immeuble PPCMOI 2026 -00 3 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPC...

Avis public Assemblée publique de consultation sur le Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’immeuble PPCMOI 2026 -002 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PP...

Assemblée de consultation publique PPCMOI -2025 -00 7 (R1) 69 -71, rue Saint -Louis (lot 1 903 308) Lundi 17 novembre 202 5, 1 9 h 30 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCM...

Avis public Assemblée publique de consultation sur le p rojet de règlement 1352 -1 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire du 31 mars 2026, adopt...

...règlement de zonage 1200 N.S . En conséquence de cette adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 26 octobre 202 6, à 19 h, à la salle du conseil municipal située à l'Hôtel de Ville...

Avis public Assemblée publique de consultation sur le p rojet de règlement 1202 -6 N. S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 2 mars 2026, adopté...

...glement de zonage 1200 N.S. En conséquence de cette adoption, l e conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 28 septembre 202 6, à 19 h, à la salle du conseil municipal située à l'Hôtel de Vil...

...0 -93 N.S. décrit en titre. En conséquence de cette adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 23 février 202 6, à compter de 19 h 30 , dans la salle du conseil municipal de l'hôte...

...unicipal du 12 janvier 2026. En conséquence de cette adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 19 janvier 202 6, à compter de 17 h, dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de...

...crit en titre . En conséquence de cette adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 17 novembre 202 5, à compter de 19 h 30 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de...