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..., des résidus de produits pé - troliers ou chimiques ou quelque autre produit de nature fétide, inflammable, dangereux ou nuisible. 7.7 Plan d’eau ou piscine Constitue une n uisance et est prohibé le fait de laisser...

...quent; La coupe d’arbres qui sont une nuisance pour la croissance et le bien-être des arbres voisins; La coupe d’arbres dangereux pour la sécurité des personnes, qui entraînent des dommages à une propriété ou qui constituent un risque pour la p...

...CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2019 -38 -3 - collecte, transport, recyclage et/ou élimination des résidus domestiques dangereux – reconduction pour l’année 202 4 5.2 Contrat 2021 -50 -2 - location d’équipements avec opérateurs pour trava...

...une ou l'autre des dispositions suivantes: 1. l'arbre est mort ou atteint d'une maladie incurable; 2. l'arbre est dangereux pour la sécurité des personnes; 3. l'arbre est une nuisance pour la croissance et le bien-être des arbres voisin...

...4 à 19 h 305.2. Adjudication du contrat 2024-16 - collecte, transport, recyclage et/ou élimination des résidus domestiques dangereux 5.3. Adjudication du contrat 2024-80 — fourniture de produits chimiques pour la station de purification pour l'a...