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...ns et interventions à l'égard des arbres 3.3.3 Clôtures, haies et murets 3.3.4 Piscine 3.3.5 Affiches, enseignes et panneaux-réclames 3.3.6 Constructions accessoires 3.3.7 Usages et constructions temporaires 3.3.8 Autres usages compléme...

...présent chapitre ne s’applique cependant pas aux enseignes suivantes : Une enseigne prescrite par la loi, incluant les panneaux de signalisation au sens du Code de la sécurité routière (L.R.Q., c. C-24.2); Une enseigne placée par une entrepri...

...ong des rues Blainville Est, Blainville Ouest, Mor- ris, Saint-Charles et Turgeon. Un circuit patrimonial comportant des panneaux d’interprétation et un guide ont été mis en place, afin de mettre en valeur ces composantes d’intérêt. Des ensem...

...unicipale — recommandation 2024 du jury pour l'acquisition de nouvelles œuvres 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 Panneaux de signalisation d’arrêt – intersection du boulevard Desjardins Est et de la rue Vaudry 11.2 Panneaux de si...

...de signatures 10.6. Nomination des membres du comité de pilotage pour la Politique des aînés 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Panneaux de signalisation d'arrêt — boulevard Ducharme (poste de police et place Ducharme) 11.2. Panneaux d’interdiction de v...

...ne construction inachevée, inoccupée ou incendiée depuis plus de 30 jours, doit être barricadée à l’aide de planches ou de panneaux de bois solidement fixé, de manière à en interdire l’accès et à rendre le lieu sécuritaire. Le barricadage est au...

...Bureaux ou résidences aux étages. • Ville de Sainte- Thérèse Comité Centre-Ville SODET X Installer des panneaux de signalisation personnalisés en direction du centre-ville depuis les entrées de ville de Sainte-Thérèse. Ville de...

...r alors que le minium demandé est de 20% selon l’article 255.  Permettre que les murs du bâtiment soient recouverts de panneaux d’acier prépeints de classe 5 alors que cette classe est prohibée à l’article 222.  Permettre deux enseignes...

...te pour la création d'une murale historique au 18, rue Turgeon — autorisation de signatures 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Panneaux de signalisation d'arrêt - rue du Ravin, à l'intersection de la rue Greenwood 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL1...