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...Vente au détail de vitre ou miroir 1 case / 30 m 2 C1 -03 -08 Vente au détail de peinture, papier peint, tenture, rideau ou article de décoration 1 case / 30 m 2 C1 -03 -09 Vente au détail de meuble ou matelas 1 case / 30 m 2 C1 -0...

..., telles que des jeux de briques, des traitements particuliers autour des fenêtres, 18 Objectifs Critères des bandeaux de pierre et des couron nements ornementaux similaires ceux des btiments principaux représentatifs du milieu d’inse...

...e l'espace adapté intergénérationnel et ceux du bâtiment principal soient fournies, le requérant ayant le fardeau de la preuve en cette matière. En cas d'impossibilité de fournir de telles pièces, une déclaration as...

...l’électricité tels que fils, boîtes de jonction et interrupteurs, des produits de couverture tels que des bardeaux d’asphalte, des recouvrements de sols tels que tapis, prélart et linoléum, des produits pour le chauffa...

...cipal aura pour effet de : • Permettre l’utilisation de quatre matériaux de revêtement, soit le verre (mur rideau), la pierre naturelle, le panneau d’acier isolant et le panneau d’aluminium architectural alors que l’article 277...

...pal. ARTICLE 2 : DÉFINITIONS Dans le présent Code, les termes suivants signifient : « avantage » : cadeau, don, faveur, prêt, compensation, avance, bénéfice, service, commission, récompense, rémunération, somme d’a...

...ARTICLE 2 : DÉFINITIONS Dans le présent Code, les termes suivants signifient : « avantage » : cadeau, don, faveur, prêt, compensation, avance, bénéfice, service, commission, récompense, rémunération, somme d...

PROJET D ’AMÉNAGEMENT DE LA PLACE DU THÉÂTRE GEORGES AVRIL 2026 I Table des matières Table des matières ................................ ................................ .......................... I 1. Instructions......

Avis de promulgation PPCMOI 2025 -007 — 69 -71, rue Saint -Louis AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 12 janvi er 2026 , adopté la résolution nu......

AVIS PUBLIC - Invitation aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire PPCMOI -2025 -00 7 (R2) 69 -71, rue Saint -Louis (lot 1 903 308) Avis est donné aux personnes intéressées ayant le......

Assemblée de consultation publique PPCMOI -2025 -00 7 (R1) 69 -71, rue Saint -Louis (lot 1 903 308) Lundi 1er décembre 202 5, 1 9 h 30 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCMOI) ayant com......

Assemblée de consultation publique PPCMOI -2025 -00 7 (R1) 69 -71, rue Saint -Louis (lot 1 903 308) Lundi 17 novembre 202 5, 1 9 h 30 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCM......

PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME (PPU) SECTEUR TOD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2  COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION D......