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...tion d'aménager une zone tampon le long de la limite sud-est dudit lot 234-53. Cette partie de territoire de même que l'emplacement de la zone tampon sont plus amplement identifiés par le chiffre "1" sur les plans parcellaires produi...

........................................................................ 63 AMENDE RELATIVE À L’ABATTAGE D’ARBRE OU AU NON REMPLACEMENT D’UN ARBRE 63 ARTICLE 108.1 AMENDE RELATIVE AUX PISCINES .......................................................

................ 65 CHAPITRE 5 DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES ............................................. 68 REMPLACEMENT .......................................................................................................... 68...

................... 239 DOMAINE D’APPLICATION ................................................................... 239 EMPLACEMENT D’UNE ENSEIGNE ........................................................... 239 15 CALCUL DE LA SUPERFICIE...

...CHAPITRE 4 DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES ................................................................... 25 REMPLACEMENT ....................................................................................................................

...maintenant mieux intégré au bâtiment existant (architecture, objectif 4). Trois arbres devront être replantés en remplacement de l’abattage de deux arbres ; PIIA 2025-00065 - Nouvelle construction au 3, rue Lonergan , puisque le nouveau...

...pas prévus dans la portée du règlement d'emprunt 1334 N.S., dont les travaux d’enlèvement de l’amiante, de remplacement des plafonds suspendus et de l’éclairage, des dalles structurales, la modification du point de raccordeme...

...5 DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES ......................................................................... 26 REMPLACEMENT ....................................................................................................................

...es s’ajoute une charge administrative de 15 % pour : • les frais de kilométrage, d’usure, de carburant et de remplacement ou de réparation des équipements des véhicules ; • les frais de décontamination, d’entretien, de répar...

...ication du contrat 2025-06 — réfection ponctuelle de pavage et aménagement de mesures de modération de la vitesse à divers emplacements 5.7. Adjudication du contrat 2025-07 — réfection de la toiture du poste de police 5.8. Adjudication du contr...

...risation des résidus végétaux du centre de multirecyclage 5.4 Contrat 2022 -34 – acquisition d’une camionnette en remplacement de l’unité 11 -006 – annulation de contrat 5.5 Contrat 2022 -35 – travaux de réfection d’infrastructur...

...me PISCINE HORS TERRE SEMI-CREUSÉEiii, BAIN À REMOUS DE 2 000 LITRES ET PLUS SEMI- CREUSÉ • Implantation • Remplacement Interdit : • dans le talus • dans une marge de précaution au sommet du talus dont la largeur est de...

...glement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez-de-chaussée 3.6. PPCMOI 2025-005 (R2) — Remplacement de l'école Terre-Soleil 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du...

Assemblée de consultation publique PPCMOI -2025 -00 5 (R1) Remplacement de l'école Terre -Soleil (lot 6 639 105 ) Mercredi 3 septembre 202 5, 1 8 h PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 6-10 – Travaux de remplacement du système d’éclairage du terrain de balle au parc Saint -Jacques La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des travaux d e...

...les s’ajoute une charge administrative de 15 % pour : • les frais de kilométrage, d’usure, de carburant et de remplacement ou de réparation des équipements des véhicules ; • les frais de décontamination, d’entretien, de répara...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-75 – Remplacement d’une génératrice à la station de purification La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux consistant au remplacement d’une génératri...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-74 – Remplacement des bouilloires au gaz naturel à la station de purification La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux consistant à remplacement des...

...30 hydratée - Regroupement d'achats de la Rive-Nord 5.7. Adjudication du contrat 2025-146 — Services professionnels — remplacement des unités CVAC à la Maison de l'Emploi 5.8. Contrat 2025-149 — Services professionnels d'architecture pour...

...tion du contrat 2025-23 — valorisation des matières organiques — années 2026 à 2030 5.4. Adjudication du contrat 2025-26 — remplacement et installation de compteurs d'eau dans les ICI (Industries, commerces et institutions) — Phase 2 5.5. Adjud...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-28 – Remplacement de la glissoire de la piscine municipale du parc Richelieu La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour le remplacement de la glissoire de...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-26 – Remplacement et installation de compteurs d’eau dans les ICI – Phase 2 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour le remplacement et l’installation d...

...ent adjacents aux rues de l’îlot central est préconisée, tout comme la démolition de certains ensembles bâtis et leur remplacement par des bâtiments mieux intégrés à la trame urbaine. Restructuration de l’îlot central par la • c ons...

...de s’exécuter dans le délai, que cette nuisance soit enlevée par la Ville aux frais de cette ou ces personnes. 114. Remplacement Le présent règlement remplace les règlements numéros 1155 N.S., 1155 -1 N.S. et 1155 -2 N.S. sur...

...DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES ............................................................................ 11 REMPLACEMENT ....................................................................................................................