...glement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez-de-chaussée 3.6. PPCMOI 2025-005 (R2) — Remplacement de l'école Terre-Soleil 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du...
...s) de la Ville de Sainte-Thérèse (CSN) – coûts 2023 5.5 Contrat 2022-57 – travaux de pavage ponctuels à divers emplacements - travaux supplémentaires 5.6 Contrat 2022-59 – travaux d’installation des bornes de recharge sur rue –...
...du parc Richelieu – annulation 5.5 Adjudication du contrat 2023-67 – achat de deux camions avec benne en aluminium - remplacement camions 07-031 et 12-033 5.6 Adjudication du contrat 2023-75 – achat de trois ensembles recto-verso de feux...
...e, cyclomoteur, motocyclette, motoneige ou véhicule hors route », « C8-01-05 Service de réparation mécanique, estimation, remplacement de pièce, pose d’accessoire, traitement antirouille pour véhicule de promenade, cyclomoteur, motocyclette, moto...
...DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES ............................................................................ 11 REMPLACEMENT ....................................................................................................................
...de s’exécuter dans le délai, que cette nuisance soit enlevée par la Ville aux frais de cette ou ces personnes. 114. Remplacement Le présent règlement remplace les règlements numéros 1155 N.S., 1155 -1 N.S. et 1155 -2 N.S. sur...
...ent adjacents aux rues de l’îlot central est préconisée, tout comme la démolition de certains ensembles bâtis et leur remplacement par des bâtiments mieux intégrés à la trame urbaine. Restructuration de l’îlot central par la • c ons...
...tion du contrat 2025-23 — valorisation des matières organiques — années 2026 à 2030 5.4. Adjudication du contrat 2025-26 — remplacement et installation de compteurs d'eau dans les ICI (Industries, commerces et institutions) — Phase 2 5.5. Adjud...
Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-74 – Remplacement des bouilloires au gaz naturel à la station de purification La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux consistant à remplacement des...
...les s’ajoute une charge administrative de 15 % pour : • les frais de kilométrage, d’usure, de carburant et de remplacement ou de réparation des équipements des véhicules ; • les frais de décontamination, d’entretien, de répara...
...30 hydratée - Regroupement d'achats de la Rive-Nord 5.7. Adjudication du contrat 2025-146 — Services professionnels — remplacement des unités CVAC à la Maison de l'Emploi 5.8. Contrat 2025-149 — Services professionnels d'architecture pour...
Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-75 – Remplacement d’une génératrice à la station de purification La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux consistant au remplacement d’une génératri...
...ction 5.3 Contrat 2021 -50 -1 - location niveleuse – dépassement de coût 5.4 Contrat 2022 -31 – travaux de remplacement de conduites d’eau potable, d’égout unitaire et de puisards, de construction d’égout pluvial, de...
.... 8 organisme. CHAPITRE V : DISPOSITIONS FINALES ARTICLE 1 5 : ABROGATION ET REMPLACEMENT Le présent règlement abroge et remplace le règlement numéro 1322 N.S. et ses amendements. ARTICLE...
...amion plateforme élévatrice 5.3. Attribution du contrat 2026-70 - Services professionnels pour la conception du projet - Remplacement des générateurs d'ozone à la station de purification 5.4. Attribution du contrat 2026-99 - Acquisition de lamp...
...il municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 14 septembre 2026 à 19 h 305.4. Attribution du contrat 2026-74 - Travaux de remplacement des portes d'entrée de la bibliothèque 5.5. Attribution du contrat 2026-75 - Travaux de mise à niveau des él...
...distribution d'eau potable de la station de purification 5.6. Attribution du contrat 2026-69 — Services professionnels — Remplacement du générateur de bioxyde de chlore à la station de purification 5.7. Attribution du contrat 2026-72 — Constr...
...demande respecte les objectifs et les critères du règlement sur les PPCMOI 1209 -1 N.S. en vigueur ; ATTENDU QUE cet emplacement est assujetti aux dispositions du Plan d'implantation et d'intégration architecturale 1205 N.S. en...
...Katherine Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette. RÉSOLUTION NO 2026-283 ATTENDU QUE cet emplacement est assujetti aux dispositions du PIIA « Gare » ; ATTENDU QUE la demande est assujettie au proje...
...dication du contrat 2026-07 — Réfection ponctuelle de pavage et aménagement de mesures de modération de la vitesse à divers emplacements 5.6. Adjudication du contrat 2026-15 — Fourniture de deux camionnettes avec plate-forme élévatrice et flèche...
...Ville ou d’un tel organisme. CHAPITRE V : DISPOSITIONS FINALES ARTICLE 1 6 : ABROGATION ET REMPLACEMENT Le présent règlement abroge et remplace le règlement numéro 1322 N.S. et ses amendements. ART...
...Sources 5.3. Adjudication du contrat 2025-53 — Achat d'habits de combat incendie 5.4. Adjudication du contrat 2025-74 — Remplacement des bouilloires au gaz naturel à la station de purification 5.5. Adjudication du contrat 2025-113 — Ajout d'un...
...part iculier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble portant le numéro PPCMOI 2025 - 005 – Remplacement de l'école Terre -Soleil . Le s certificat s de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De...
...rojet de règlement 1200-91 (P-1) N.S. — modifiant la grille des spécifications de la zone C-149 3.5. PPCMOI 2025-005 — Remplacement de l'école Terre-Soleil — résolution finale 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'u...
...ontrat 2025-10 — Fourniture d'un camion 6 roues avec équipements de déneigement 5.5. Adjudication du contrat 2025-28 — Remplacement de la glissoire à la piscine municipale du parc Richelieu 5.6. Adjudication du contrat 2025-50 — Recherche d...