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...tion du contrat 2025-23 — valorisation des matières organiques — années 2026 à 2030 5.4. Adjudication du contrat 2025-26 — remplacement et installation de compteurs d'eau dans les ICI (Industries, commerces et institutions) — Phase 2 5.5. Adjud...

...ent adjacents aux rues de l’îlot central est préconisée, tout comme la démolition de certains ensembles bâtis et leur remplacement par des bâtiments mieux intégrés à la trame urbaine. Restructuration de l’îlot central par la • c ons...

...de s’exécuter dans le délai, que cette nuisance soit enlevée par la Ville aux frais de cette ou ces personnes. 114. Remplacement Le présent règlement remplace les règlements numéros 1155 N.S., 1155 -1 N.S. et 1155 -2 N.S. sur...

...DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES ............................................................................ 11 REMPLACEMENT ....................................................................................................................

...e, cyclomoteur, motocyclette, motoneige ou véhicule hors route », « C8-01-05 Service de réparation mécanique, estimation, remplacement de pièce, pose d’accessoire, traitement antirouille pour véhicule de promenade, cyclomoteur, motocyclette, moto...

...du parc Richelieu – annulation 5.5 Adjudication du contrat 2023-67 – achat de deux camions avec benne en aluminium - remplacement camions 07-031 et 12-033 5.6 Adjudication du contrat 2023-75 – achat de trois ensembles recto-verso de feux...

...s) de la Ville de Sainte-Thérèse (CSN) – coûts 2023 5.5 Contrat 2022-57 – travaux de pavage ponctuels à divers emplacements - travaux supplémentaires 5.6 Contrat 2022-59 – travaux d’installation des bornes de recharge sur rue –...

...de la place du théâtre Georges , entend vendre le terrain à des fins de requalification urbaine . En raison de son emplacement stratégique et dans une volonté d’orienter le type de développement dans le secteur d u Village,...

...ction 5.3 Contrat 2021 -50 -1 - location niveleuse – dépassement de coût 5.4 Contrat 2022 -31 – travaux de remplacement de conduites d’eau potable, d’égout unitaire et de puisards, de construction d’égout pluvial, de...

...part iculier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble portant le numéro PPCMOI 2025 - 005 – Remplacement de l'école Terre -Soleil . Le s certificat s de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De...

...distribution d'eau potable de la station de purification 5.6. Attribution du contrat 2026-69 — Services professionnels — Remplacement du générateur de bioxyde de chlore à la station de purification 5.7. Attribution du contrat 2026-72 — Constr...

...demande respecte les objectifs et les critères du règlement sur les PPCMOI 1209 -1 N.S. en vigueur ; ATTENDU QUE cet emplacement est assujetti aux dispositions du Plan d'implantation et d'intégration architecturale 1205 N.S. en...

...Katherine Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette. RÉSOLUTION NO 2026-283 ATTENDU QUE cet emplacement est assujetti aux dispositions du PIIA « Gare » ; ATTENDU QUE la demande est assujettie au proje...

...dication du contrat 2026-07 — Réfection ponctuelle de pavage et aménagement de mesures de modération de la vitesse à divers emplacements 5.6. Adjudication du contrat 2026-15 — Fourniture de deux camionnettes avec plate-forme élévatrice et flèche...

...Ville ou d’un tel organisme. CHAPITRE V : DISPOSITIONS FINALES ARTICLE 1 6 : ABROGATION ET REMPLACEMENT Le présent règlement abroge et remplace le règlement numéro 1322 N.S. et ses amendements. ART...

.... 8 organisme. CHAPITRE V : DISPOSITIONS FINALES ARTICLE 1 5 : ABROGATION ET REMPLACEMENT Le présent règlement abroge et remplace le règlement numéro 1322 N.S. et ses amendements. ARTICLE...

...Sources 5.3. Adjudication du contrat 2025-53 — Achat d'habits de combat incendie 5.4. Adjudication du contrat 2025-74 — Remplacement des bouilloires au gaz naturel à la station de purification 5.5. Adjudication du contrat 2025-113 — Ajout d'un...

...rojet de règlement 1200-91 (P-1) N.S. — modifiant la grille des spécifications de la zone C-149 3.5. PPCMOI 2025-005 — Remplacement de l'école Terre-Soleil — résolution finale 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'u...

...ux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire PPCMOI -2025 -00 5 (R2) Remplacement de l'école Terre -Soleil Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une...

...• Autorise les systèmes de climatisation sur les balcons donnant en cour avant alors qu’ils ne sont pas autorisés à cet emplacement selon l’article 102 no 19. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’a...

...ontrat 2025-10 — Fourniture d'un camion 6 roues avec équipements de déneigement 5.5. Adjudication du contrat 2025-28 — Remplacement de la glissoire à la piscine municipale du parc Richelieu 5.6. Adjudication du contrat 2025-50 — Recherche d...

...contrat 2025-19 — Fourniture d'une remorque chauffante pour enrobés bitumineux 5.11. Adjudication du contrat 2025-28 — Remplacement de la glissoire à la piscine municipale du parc Richelieu 5.12. Adjudication du contrat 2025-29 — Services p...

...2024 -506 – 2 – ◼ 3. - RÉGLEMENTATION MUNICI PALE (SUITE ) 3.8 Règlement 1324 -1 N.S. - abrogation et remplacement de la résolution 2024 -341 3.9 Dépôt du projet de règlement 135 2 N.S. - pour l’amélioration de l’off...

...u contrat 2024 - 22 – achat d’un tracteur avec souffleuse 17. - Adjudication du contrat 2024 - 25 – t ravaux de remplacement des conduites d’eau potable et d’égout sanitaire, de prolongement de l’égout pluvial, de réfection du p...

...u cabaret BMO, afin de mettre en valeur la rivière aux Chiens et créer un lieu de convergenceMoyen terme Reconfigurer l’emplacement de l’ancien marché public pour en faire un espace public polyvalent et multifonctionnelMoyen terme 6.Réaména...