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...; ATTENDU QUE le conseil municipal souhaite encourager de façon continue et équitable la plantation, le remplacement et la diversification des arbres sur le territoire, notamment sur les terrains privés, institutionnels et commu...

...tion d'aménager une zone tampon le long de la limite sud-est dudit lot 234-53. Cette partie de territoire de même que l'emplacement de la zone tampon sont plus amplement identifiés par le chiffre "1" sur les plans parcellaires produi...

........................................................................ 63 AMENDE RELATIVE À L’ABATTAGE D’ARBRE OU AU NON REMPLACEMENT D’UN ARBRE 63 ARTICLE 108.1 AMENDE RELATIVE AUX PISCINES .......................................................

................... 239 DOMAINE D’APPLICATION ................................................................... 239 EMPLACEMENT D’UNE ENSEIGNE ........................................................... 239 15 CALCUL DE LA SUPERFICIE...

................ 65 CHAPITRE 5 DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES ............................................. 68 REMPLACEMENT .......................................................................................................... 68...

...CHAPITRE 4 DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES ................................................................... 25 REMPLACEMENT ....................................................................................................................

...NT 13 66 N.S. Règlement autorisant les travaux à la station de purification de l’eau potable pour le remplacement des ozoneurs, le remplacement du système de bioxyde de chlore, la mise à niveau des systèmes de ventilation e...

...maintenant mieux intégré au bâtiment existant (architecture, objectif 4). Trois arbres devront être replantés en remplacement de l’abattage de deux arbres ; PIIA 2025-00065 - Nouvelle construction au 3, rue Lonergan , puisque le nouveau...

...tés de jardinage, d’horticulture, d’aménagement et d’entretien paysager des terrains extérieurs. SITE DE DÉPÔT : Emplacement extérieur aménagé sur un terrain, destiné à recevoir, lors de la journée de collecte, les conteneurs servan...

...) . ARTICLE 4 PROJETS ASSUJETTIS Le présent règlement s'applique à tout projet situé sur un même emplacement et nécessitant la délivrance d'un permis de construction pour : 1- La construction d’un bâtiment partiel...

...$ est exigé lors de la demande de permis. Ce dépôt est remboursé sur réception d’une preuve de la plantation d’un arbre de remplacement conforme. Documents requis Photos démontrant la raison invoquée pour l’a...

...mplantation (incluant les espaces de stationnement, les allées d’accès, l'aire de déchargement, les espaces d’entreposage, l'emplacement des matières résiduelles, l’emplacement des arbres matures et des espaces boisés ou aménagés et le sens d’écoulem...

...5 DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES ......................................................................... 26 REMPLACEMENT ....................................................................................................................

...risation des résidus végétaux du centre de multirecyclage 5.4 Contrat 2022 -34 – acquisition d’une camionnette en remplacement de l’unité 11 -006 – annulation de contrat 5.5 Contrat 2022 -35 – travaux de réfection d’infrastructur...

...ication du contrat 2025-06 — réfection ponctuelle de pavage et aménagement de mesures de modération de la vitesse à divers emplacements 5.7. Adjudication du contrat 2025-07 — réfection de la toiture du poste de police 5.8. Adjudication du contr...

...te des endroits visés par la livraison de sacs de sable : Coin des rues Le Bouleteau et Piché Rue De Roussy (2 emplacements) Devant le 4, rue Paré Rue de la Rivière (près des rues Trahan et Saint Pierre – 2 emplacements) Rue...

...me PISCINE HORS TERRE SEMI-CREUSÉEiii, BAIN À REMOUS DE 2 000 LITRES ET PLUS SEMI- CREUSÉ • Implantation • Remplacement Interdit : • dans le talus • dans une marge de précaution au sommet du talus dont la largeur est de...

...) . ARTICLE 4 PROJETS ASSUJETTIS Le présent règlement s'applique à tout projet situé sur un même emplacement et nécessitant la délivrance d'un permis de construction pour : 1- La construction d’un bâtiment partiel...

...des endroits visés par la livraison de sacs de sable : Coin des rues Le Bouleteau et Piché Rue De Roussy (2 emplacements) Devant le 4, rue Paré Rue de la Rivière (près des rues Trahan et Saint Pierre – 2 emplacements)...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 6-10 – Travaux de remplacement du système d’éclairage du terrain de balle au parc Saint -Jacques La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des travaux d e...

...2024-65 — Construction d'un nouvel aréna — travaux supplémentaires (mise à jour #2) 5.2. Adjudication du contrat 2025-75 — Remplacement d'une génératrice à la station de purification 5.3. Adjudication du contrat 2025-133 — Services d’inspection, d’...

...uverture dans le terre-plein du boulevard Desjardins Est vis-à-vis l’entrée charretière principale du projet (emplacement démontré à la page 52 de l’annexe A) ; 12) Exiger, comme mesure d’atténuation liée à une réduction de...

...les s’ajoute une charge administrative de 15 % pour : • les frais de kilométrage, d’usure, de carburant et de remplacement ou de réparation des équipements des véhicules ; • les frais de décontamination, d’entretien, de répara...

1877 Cet ancien édifice municipal de la rue Blainville a eu plusieurs vocations depuis sa construction. Son emplacement en plein cœur du Village de Sainte-Thérèse a toujours permis son utilisation à des fins publiques et communautaires. L’...

...30 hydratée - Regroupement d'achats de la Rive-Nord 5.7. Adjudication du contrat 2025-146 — Services professionnels — remplacement des unités CVAC à la Maison de l'Emploi 5.8. Contrat 2025-149 — Services professionnels d'architecture pour...