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...PANNEAU-RÉCLAME DANS LA ZONE A-499 ................................................ 281 17 CHAPITRE 8 PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET ZONES DE CONTRAINTES ............. 282 SECTION 1 PROTECTION DES RIVES ET DU LITTORAL ................

...les matériaux de revêtement extérieur utilisés sur les façades visibles de la rue ne créent pas de reflets 6° Créer un environnement convivial et animé aux abords des rues où la priorité est accordée au respect de l’échelle du piéton tout e...

...d’un projet impliquant l’ouverture d’une rue et l’installation d’équipement et d’infrastructure municipale, tels une étude environnementale ou un plan du réseau projeté d’infrastructure; 6° Une copie du formulaire complété de promesse de cession...

...té avec les normes et règlements de l'autorité provinciale concernée, notamment la Loi sur la qualité de l'environnement (L.R.Q., chapitre Q-2), de même que le règlement relatif à la qualité de l'atmosphère (L.R.Q., chapitr...

...Québec en matière de plomberie ; ATTENDU les compétences conférées aux munici palités locales en matière d’environnement, de salubrité, de nuisance et de sécurité, comm e prévu à l’article 4 de la Loi sur les compétences municip...

...4, 19 et 85 de la Loi sur les compétences municipales (RLRQ, c. C ‑47.1), la comp étence en mati ère d’environnement, incluant la gestion des mati ères r ésiduelles ; ATTENDU QUE l’article 62 de la Loi sur les cités et...

...ec en matière de plomberie ; ATTENDU les compétences conférées aux municipalités locales en matière d’environnement, de salubrité, de nuis ance et de sécurité, comm e prévu à l’article 4 de la Loi sur les compétences munic...

...u ensemble de sons, harmonieux ou non, perceptible par l’ouïe. 1.10 Bruit ambiant Bruit total existant dans un environnement donné à un instant donné, composé de bruits émis par plusieurs sources proches ou éloignées inclu...

...pecter toutes autres normes et exigences des lois provinciales et fédérales dont, notamment, celles relatives à l'environnement et l'ensemble des règlements d'urbanisme de la Ville. Les ajustements réglementaires requis (zona...

...obilière afin d’offrir un milieu de vie de qualité répondant aux besoins des nouveaux Thérésiens souhaitant jouir d’un environnement où se côtoieront des usages mixtes et diversifiés. Le TOD de Sainte-Thérèse est un milieu de vie of- frant...

...s propriétaires des immeubles voisins, de leur droit de propriété ; ATTENDU QUE la proposition ne porte pas atteinte à l’environnement, au bien-être général, à la santé publique ou à la sécurité ; ATTENDU QUE la demande de dérogation est c...

...trôle qualitatif des sols et des matériaux, la verticalité de la structure, le serrage des boulons ainsi que la gestion environnementale des déblais dans le cadre du projet de construction du nouvel aréna de Sainte - Thérèse La...

...e façon générale , les services comprennent et sans s'y limiter : - Étude hydraulique ; - Étude complémentaire en environnement, hydrogéologie et ingénierie de détail pour l’aménagement du marais filtrant ; - Élaboration de l’aménagem...

...onsabilité de favoriser le maintien et l’amélioration de la qualité de vie de ses citoyens en développant un environnement sain, résilient et durable ; ATTENDU QUE l’accroissement et la pérennisation du couvert arbori...

...De façon générale , les services comprennent et sans s'y limiter : - Étude hydraulique; - Étude complémentaire en environnement, hydrogéologie et ingénierie de détail pour l’aménagement du marais filtrant; - Élaboration de l’aménagemen...

...Lonergan — résolution finale 4.7. PPCMOI 2025-004 (R2) — 112-118, rue Blainville Est 4.8. Programme de soutien aux actions environnementales — Nomination des membres du comité de sélection 4.9. Implantation du service Communauto à Sainte-Thérè...

...du chantier de la rue Saint -Louis – frais de gestion de l’application Traces Québec du Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parc s 5.3 Adjudication du...

...du transport collectif — autorisation de signature 12.2. Appui — Rapport de consultation publique de la Commission de l’environnement et de la transition écologique sur la gestion des matières résiduelles dans le Grand Montréal 12.3. Financ...

...ion préliminaire des projets 4.3. Nomination d'un élu — Comité de sélection des projets — Programme de soutien aux actions environnementales 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2024-65 — Construction d'un nouvel aréna — travaux supplémentai...

...riétaire a l'obl igation de faire effectuer, une fois par mois, par un laboratoire indépendant agréé par le ministère de l'Environnement du Québec un échantillonnage et une analyse des eaux usées rejetées afin d'obtenir la DBO5 et les...

...5.2. Adjudication du contrat 2025-137 — Services professionnels pour une étude géotechnique ainsi qu’une caractérisation environnementale dans le cadre du projet de restauration écologique des étangs du parc du Jardin des Sources 5.3. Adjudi...

...tion et d’un poste de responsable de la paie et nomination — Service des finances 7.3. Nomination d’un coordonnateur en environnement — Service de l’urbanisme et du développement durable 7.4. Abolition d’un poste d’opérateur, création d’un...

...WHUJpQpUDWLRQQHOV Habitat majoritaire de PR\HQQHGHQVLWpELHW trifamilial) +DELWDWGHIRUWHGHQVLWp (multifamilial) Environnement mixte, UpVLGHQWLHOHWFRPPHUFLDO 1XLVDQFHjDWWpQXHUSRXUOH PLOLHXUpVLGHQWLHO *UDQGVSURMHWVUpVLGHQWLHOV...

...pas pour effet d’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publiques ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien-être général. Règl. 1204-2 N.S. (03-07-2023) CHAPITRE 3 DISPOSITIONS RELATIVES AU CHEMINEMENT...

...introduits hors de son aire de répartition naturelle. Son établissement ou sa propagation peut constituer une menace pour l’environnement, l’économie ou la société. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Étage Partie d’un bâtiment délimitée par la fac...