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...IEN D’UNE CONSTRUCTION ........................................................... 20 CLAPET ANTIRETOUR OU SOUPAPE DE RETENUE .................................................................. 20 SECTION 7 CONTRÔLE DE LA NEIGE .............

...Noëlle Closson Duquette, Denise Perreault Théberge, Ann e Lauzon, Luc Vézina, Vincent Arseneau, Marie -Andrée Petelle et Patrick Morin, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur l a Maire sse Sylvie Surprenan...

...ogementPrésence d’un stock de logements relativement âgé Compétition directe du secteur TOD dans la ville de BlainvilleTendances à la densification du marché résidentiel dans l’ensemble de la grande région de Montréal, et plus particul...

...constituée d'une structure gonflable pouvant être de formes diverses, conçue de matériaux quelconques servant à retenir l'air, et devant être fixée au sol ou au bâtiment ou à un objet situé sur le sol ou sur un bâtiment. ENSEIGNE I...

...ationnement C1 -06 -01 Vente au détail de livre, journal ou revue 1 case / 30 m 2 C1 -06 -02 Vente au détail de papeterie ou carte de souhaits 1 case / 30 m 2 C1 -06 -03 Vente au détail d’article liturgique 1 case / 30 m 2 C1 -06...

...et à l'entretien d'un bâtiment sont les suivantes : 1 ° Un bâtiment ou partie d'un bâtiment doit être entretenu de manière à ce qu'il ne paraisse pas délabré ou dans un état apparent et continu d'abandon ; 2° U...

...re assujetti au Programme particulier d’urbanisme est présenté dans cette section. Deux options d’aménagement ont été retenues. Pour chacune d’entre elles, les projets détaillés sont présentés par aire d’intervention. Plan d’action • : c...

...24 V17 VELO BEAR MOUNTAIN HYPER V18 VELO CCM TANGO 5000 GRIS V19 VELO PROTOUR CHEETECH GRIS V20 VELO MOVELO ALGONQUIN GRIS LISTE DES VÉHICULES 1 CHEVROLET COLORADO 2005 GRIS 11 MIT...

...x présents sur une rue peu homogène, tout en y ajoutant des éléments particuliers (architecture, objectifs 1, 2 et 3), en retenant les options suivantes : 1. Le canexel doit être blanc pour assurer un contraste avec la brique grise ; 2. Les...

...PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Centre Marie Ève — campagne de financement majeure et invitation au Coquetel des lanternes — plan de partenariat 13. AFFAIRES NOUVELLES13.1. Activités à venir à Sainte-Thérèse 14. DEUXIÈME PÉR...

...ts non conformes (ex. clapet de ligne principale). b) Poste de pompage et exutoire • Aménagement d’une fosse de retenue (puisard) ; • Installation d’un poste de pompage ; • Acquisition et /ou installation d’ une pompe submersible...

...ommission des jeunes élues et élus de l'UMQ — mandat 2024 - 2026 12.2 Centre Marie Ève – 3 e édition – Coquetel des lanternes – achat de billets 13. - A FFAIRES NOUVELLES 13.1 S/O 2024 - 380 2024 - 381...

...Règlement 1030 -57 N.S. M.E.S. : Matière en suspension : toute substance qui peut être retenue sur un filtre de fibre de verre d'une porosité nominale d'un (1) micromètre. OUVRAGE D'ASSAINISSEMENT :...

...ICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Rampe Paul-Desjardins – Maison Lachaîne 12.2 Centre Marie Ève – 2 e édition – Coquetel des lanternes – achat de billets et soutien financier 12.3 Table de concertation – Oratoire St-Joseph 13...

...ses émergées caractéristiques des marais et marécages ouverts sur des plans d’eau; 2° dans le cas où il y a un ouvrage de retenue des eaux, à la cote maximale d’exploitation de l’ouvrage hydraulique pour la partie du plan d’eau situé en amont; 3...

...PEL ARTICLE 21 : DÉLAI D’APPEL Tout intéressé peut, dans les trente (30) jours suivant la décision du Comité, interjeter appel de cette décision devant le Conseil de ville en faisant parvenir un avis écrit à cet effet au greffe de la Ville....

...et d’indifférence, relativement à l’ét at du dit immeuble ; CONSIDÉRANT son devoir de propriétaire des lieux, d’entretenir ledit immeuble de manière à ce qu’il ne paraisse pas délabré ou dans un é tat apparent et continu d’abandon ;...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance extraordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Mardi 2 juillet 2024 – 19 h • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Qu......

1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,......

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Mardi 5 septembre 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE......

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 7 août 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- O UVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adopt......

RÈGLEMENT 1206 N.S. Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements d’urbanisme. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1206 -00 N.S. 1206 -09 N.S. 1206 -01 N.S. 1206 -10 N.S. 1206 -02 N.S. 1206......

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 6 février 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Quorum......

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance extraordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 19 ju in 2023 – 17 h 45 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERT......